148. A sa 32e session, le CCFAC avait décidé d'élaborer un avant-projet de Code d'usages général et unique pour la prévention de la contamination des céréales par les mycotoxines, sous la direction des Etats-Unis, pour distribution, observations et examen à sa 33e session[60]. Il a aussi demandé à la Suède (ochratoxine A), à la Norvège (Zéaralénone) et aux Etats-Unis (fumonisines) d'élaborer des annexes au Code d'usages général, afin de fournir des informations et des recommandations concernant la prévention de la contamination des céréales par des mycotoxines spécifiques[61]. À sa 47e session, le Comité exécutif, a approuvé l'élaboration du Code d'usages général et des annexes en tant que nouvelle activité[62].
149. La délégation norvégienne, faisant référence à la zéaralénone, a souligné que la préparation d'un document de synthèse demande un travail considérable et fournit des informations utiles qui ne doivent pas se perdre au cours du processus, aussi a-t-elle proposé d'inclure une référence aux documents dans le Code. La délégation s'est aussi déclarée prête à s'atteler à une annexe supplémentaire sur les trichothécènes.
150. Le Comité a noté que les références aux documents de synthèse ne sont pas incluses dans les normes Codex ni dans les Codes d'usage. Le représentant de l'OMS a noté que les dernières versions des documents de synthèse et des documents de travail existants sont à la disposition des intéressés sur Internet à la page de l'OMS. On a signalé également que tous les documents de travail du Codex, y compris les documents de synthèse, sont à la disposition des intéressés au Secrétariat du Codex, à Rome.
Etat d'avancement de l'Avant-Projet de Code d'usages en matière de prévention de la contamination des céréales par les mycotoxines, y compris annexes sur l'ochratoxine A, la zéaralénone, les fumonisines et les trichothécènes
151. Le Comité est convenu de renvoyer l'Avant-Projet de code à l'étape 2 pour remaniement par la délégation des Etats-Unis, en collaboration avec l'Argentine, le Canada, la Norvège et la Suède, à la lumière des observations reçues et des résultats de l'évaluation réalisée à la cinquante-sixième réunion du JECFA. Le Comité est convenu que le Code comprendra une nouvelle annexe sur les trichothécènes. Il est aussi convenu d'informer le Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur l'alimentation animale des travaux en cours sur le Code.
