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Vérification des importations

Guide de vérification des importations à l’intention des organisations nationales de la protection des végétaux

Year of publication 2020

Place of publication Rome, Italie ;

Pages 38 p.

Author FAO and COLEACP

Publisher FAO ;

Product type Booklet

Edition 1

Synopsis (short abstract) Ce manuel traite de la vérification des importations comme un aspect du sujet plus large de la réglementation des importations. Il s'inspire largement des exigences spécifiées dans plusieurs Normes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMP) et dans la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV). Il définit le stade ou la base de la vérification des importations et fournit des orientations aux organisations nationales de protection des végétaux (ONPV) sur le fonctionnement d'un système de vérification des importations, le processus de vérification des importations, les exigences en matière de vérification des importations et les voies à prendre en compte.

Cite this content as:

​FAO et COLEACP. 2020. Vérification des importations. Rome. 

Language French

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    Booklet
    Certification d'exportation
    Guide de certification à l'exportation à l'intention des organismes nationaux de protection des végétaux
    2020
    Also available in:
    La Convention Internationale pour la Protection des Végétaux (CIPV) fournit des modèles de certificats phytosanitaires pour l'exportation et la réexportation. Ces instruments d'harmonisation établissent la base sur laquelle les parties contractantes, par l'intermédiaire de leurs organisations nationales de protection des végétaux (ONPV), honorent les exigences du pays importateur dans l'esprit de la coopération internationale. Ce document présente un guide pour l'établissement et le fonctionnement d'un système de certification phytosanitaire à l'exportation créé dans le cadre de la stratégie nationale de renforcement des capacités phytosanitaires de la CIPV, qui a été adoptée en 2010 par la cinquième session de la Commission de la CIPV sur les mesures phytosanitaires (CPM-10) . En particulier, il traite des aspects de la mise en œuvre de la Norme internationale pour les mesures phytosanitaires (NIMP) liées au "système de certification phytosanitaire" (NIMP 7) et aux "certificats phytosanitaires" (NIMP 12).
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    Document
    NIMP 12. Certificats phytosanitaires
    Adopté en 2022
    2022
    Also available in:
    La présente norme décrit les exigences et directives pour la préparation et la délivrance de certificats phytosanitaires (certificats phytosanitaires pour l'exportation et certificats phytosanitaires pour la réexportation). Des directives spécifiques concernant les exigences et les éléments d'un système de certification phytosanitaire dont la mise en place est confiée aux organisations nationales de protection des végétaux (ONPV) figurent dans la NIMP 7 (Système de certification phytosanitaire).
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    Book (stand-alone)
    Guide sur la situation d’un organisme nuisible
    Comprendre les principales exigences pour la détermination de la situation phytosanitaire d’un organisme nuisible
    2024
    Also available in:
    Ce guide décrit les étapes que les organisations nationales de protection des végétaux (ONPV) doivent suivre pour déterminer le statut d’un organisme nuisible dans une zone, en commençant par identifier l’organisme nuisible et la zone considérée. Il fournit des conseils sur la collecte et l’évaluation des informations, sur l’évaluation des sources d’incertitude et sur la manière d’utiliser les signalements d’organismes nuisibles et d’autres informations pertinentes pour déterminer si un organisme nuisible est présent ou absent dans la zone et ensuite pour sélectionner la catégorie relative à la situation phytosanitaire d’un organisme nuisible appropriée, comme décrit dans la NIMP 8 (Détermination de la situation d’un organisme nuisible). Cela inclut des conseils pour déterminer si l’on s’attend à ce qu’un organisme nuisible s’établisse dans une zone, et s’il est largement disséminé ou faisant l’objet d’une lutte officielle. Le guide décrit les responsabilités des ONPV lors de la détermination de la situation des organismes nuisibles sur leur territoire, les exigences de la législation nationale pour soutenir les actions relatives au statut des organismes nuisibles et comment la détermination de la situation des organismes nuisibles s’inscrit dans le cadre phytosanitaire international. Il décrit également comment les résultats de la détermination de la situation phytosanitaire peuvent être utilisés pour soutenir d’autres activités clés, telles que la préparation de listes d’organismes nuisibles réglementés, l’établissement de rapports sur les organismes nuisibles et l’obtention ou le maintien de l’accès au marché. Enfin, le guide fournit un certain nombre d’études de cas du monde entier qui mettent en évidence différents aspects du processus de détermination de la situation phytosanitaire et la façon dont les ONPV traitent des questions particulières. En permettant une meilleure compréhension du processus et des facteurs à prendre en compte lors de la détermination de la situation phytosanitaire, le guide vise à améliorer la cohérence des processus utilisés par les ONPV pour déterminer la situation phytosanitaire.
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