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BookletCertification d'exportation
Guide de certification à l'exportation à l'intention des organismes nationaux de protection des végétaux
2020La Convention Internationale pour la Protection des Végétaux (CIPV) fournit des modèles de certificats phytosanitaires pour l'exportation et la réexportation. Ces instruments d'harmonisation établissent la base sur laquelle les parties contractantes, par l'intermédiaire de leurs organisations nationales de protection des végétaux (ONPV), honorent les exigences du pays importateur dans l'esprit de la coopération internationale. Ce document présente un guide pour l'établissement et le fonctionnement d'un système de certification phytosanitaire à l'exportation créé dans le cadre de la stratégie nationale de renforcement des capacités phytosanitaires de la CIPV, qui a été adoptée en 2010 par la cinquième session de la Commission de la CIPV sur les mesures phytosanitaires (CPM-10) . En particulier, il traite des aspects de la mise en œuvre de la Norme internationale pour les mesures phytosanitaires (NIMP) liées au "système de certification phytosanitaire" (NIMP 7) et aux "certificats phytosanitaires" (NIMP 12). -
DocumentNIMP 20. Directives pour un système phytosanitaire de réglementation des importations
Adopté en 2023
2023LLa présente norme décrit la structure et le fonctionnement d’un système phytosanitaire de réglementation des importations et les droits, obligations et responsabilités qui doivent être pris en compte lors de l’établissement, de l’application et de la révision de ce système. -
BookletFonctionnement d'une organisation nationale de la protection des végétaux
Un guide pour comprendre les principales exigences relatives au fonctionnement d’une organisation qui protège les ressources végétales nationales des organismes nuisibles
2015Ce guide de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) présente des lignes directrices pour le fonctionnement d'une organisation nationale de protection des végétaux en tant que composante de la stratégie nationale de renforcement des capacités phytosanitaires de la CIPV, qui a été adoptée par la cinquième session de la Commission des mesures phytosanitaires.
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