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DocumentNIMP 11. Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes de quarantaine
Adopté en 2013
2019La présente norme indique en détail la marche à suivre pour l'analyse du risque phytosanitaire (ARP), afin de déterminer si des organismes nuisibles sont des organismes de quarantaine. Elle décrit les processus intégrés à mettre en oeuvre pour l'évaluation du risque ainsi que la sélection des options de gestion du risque. Cette norme donne aussi des détails sur l'analyse des risques présentés par les organismes nuisibles des végétaux pour l’environnement et la biodiversité, y compris les risques pour les plantes non cultivées ou non gérées, la flore sauvage, les habitats et les écosystèmes de la zone ARP. L’Annexe 1 fournit des explications sur le champ d’application de la CIPV en ce qui concerne les risques pour l’environnement. Cette norme donne des indications sur l’évaluation des risques phytosanitaires potentiels posés par les OVM. Ces indications ne modifient pas le champ d’application de la NIMP 11 mais ont pour objectif de clarifier les aspects relatifs à l’ARP pour les OVM. Des commentaires explicatifs sur le champ d’application de la CIPV en ce qui concerne l’ARP pour les OVM figurent à l’Annexe 2. L’Annexe 4 contient des indications spécifiques sur la conduite de l’ARP pour les végétaux considérés comme des organismes de quarantaine. -
DocumentNIMP 29. Reconnaissance de zones exemptes et de zones à faible prévalence d'organismes nuisibles
Adopté en 2007
2017La présente norme donne des indications et décrit une procédure de reconnaissance bilatérale de zones exemptes et de zones à faible prévalence d’organismes nuisibles. Cette norme n'indique pas de délais déterminés pour la procédure de reconnaissance. Elle présente également des indications relatives aux lieux et sites de production exempts d'organismes nuisibles. -
DocumentNIMP 24. Directives pour la détermination et la reconnaissance de l’équivalence des mesures phytosanitaires
Adopté en 2005
2021La présente norme décrit les principes et exigences qui s’appliquent à la détermination et à la reconnaissance de l’équivalence de mesures phytosanitaires. Elle décrit également une procédure de détermination de l’équivalence dans le commerce international.
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