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NIMP 11. Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes de quarantaine

Adopté en 2013













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    NIMP 21. Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes réglementés non de quarantaine
    Adopté en 2004
    2021
    La présente norme donne des indications pour l’analyse du risque phytosanitaire (ARP) pour les organismes réglementés non de quarantaine (ORNQ). Elle décrit les processus intégrés à utiliser pour l’évaluation du risque et la sélection des options de gestion du risque permettant de respecter un niveau de tolérance pour un organisme nuisible.
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    NIMP 39. Déplacements internationaux de bois
    Adopté en 2017
    2017
    Also available in:

    La présente norme donne des indications pour l'évaluation du risque phytosanitaire présenté par le bois et décrit les mesures phytosanitaires qui peuvent être mises en oeuvre afin de réduire le risque d'introduction et de dissémination des organismes de quarantaine associés aux déplacements internationaux de bois, en particulier les organismes qui infestent les arbres. La norme porte exclusivement sur les marchandises en bois brut et sur le matériel résultant de la transformation mécanique du bois: 1) le bois rond et le bois scié (avec ou sans écorce) et 2) les matériaux résultant de la transformation mécanique du bois, notamment les copeaux ou plaquettes de bois, la sciure, la laine de bois et les résidus de bois (tous les matériaux avec ou sans écorce). La norme s’applique au bois de gymnospermes et d'angiospermes (c'est-à-dire des dicotylédones et certaines monocotylédones, comme les palmiers), mais ni au bambou, ni au rotin. Les matériaux d'emballage en bois entrent dans le champ d’application de la NIMP 15 (Réglementation des matériaux d'emballage en bois utilisés dans le commerce international) et ne sont donc pas traités dans la présente norme. Les produits manufacturés à base de bois (notamment les meubles), les matériaux en bois transformé (par exemple bois traité sous pression, collé ou chauffé) et les objets artisanaux en bois ne sont pas abordés dans la présente norme. Le bois peut aussi véhiculer des organismes nuisibles contaminants; cette question n'est cependant pas traitée dans la présente norme.
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    NIMP 28. Traitements phytosanitaires contre les organismes nuisibles réglementés
    Adopté en 2007
    2016
    Also available in:

    La présente norme indique à l'Annexe 1 les traitements phytosanitaires qui ont été évalués et adoptés par la Commission des mesures phytosanitaires (CMP). Elle décrit également les exigences relatives à la présentation et à l'évaluation des données relatives à l'efficacité et autres informations pertinentes concernant un traitement phytosanitaire pouvant être utilisé comme mesure phytosanitaire. Les traitements sont destinés à la lutte contre les organismes nuisibles réglementés sur les articles réglementés, principalement ceux faisant l'objet d'un commerce international. Les traitements adoptés répondent aux exigences minimales nécessaires pour lutter contre un organisme nuisible réglementé à une efficacité déclarée. Le champ d’application de la présente norme exclut les questions liées à l’homologation des pesticides ou autres exigences nationales pour l'approbation des traitements (par exemple l’irradiation).

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