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NIMP 25. Envois en transit

Adopté en 2006













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    Document
    NIMP 21. Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes réglementés non de quarantaine
    Adopté en 2004
    2021
    La présente norme donne des indications pour l’analyse du risque phytosanitaire (ARP) pour les organismes réglementés non de quarantaine (ORNQ). Elle décrit les processus intégrés à utiliser pour l’évaluation du risque et la sélection des options de gestion du risque permettant de respecter un niveau de tolérance pour un organisme nuisible.
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    Book (stand-alone)
    Guide sur la situation d’un organisme nuisible
    Comprendre les principales exigences pour la détermination de la situation phytosanitaire d’un organisme nuisible
    2024
    Ce guide décrit les étapes que les organisations nationales de protection des végétaux (ONPV) doivent suivre pour déterminer le statut d’un organisme nuisible dans une zone, en commençant par identifier l’organisme nuisible et la zone considérée. Il fournit des conseils sur la collecte et l’évaluation des informations, sur l’évaluation des sources d’incertitude et sur la manière d’utiliser les signalements d’organismes nuisibles et d’autres informations pertinentes pour déterminer si un organisme nuisible est présent ou absent dans la zone et ensuite pour sélectionner la catégorie relative à la situation phytosanitaire d’un organisme nuisible appropriée, comme décrit dans la NIMP 8 (Détermination de la situation d’un organisme nuisible). Cela inclut des conseils pour déterminer si l’on s’attend à ce qu’un organisme nuisible s’établisse dans une zone, et s’il est largement disséminé ou faisant l’objet d’une lutte officielle. Le guide décrit les responsabilités des ONPV lors de la détermination de la situation des organismes nuisibles sur leur territoire, les exigences de la législation nationale pour soutenir les actions relatives au statut des organismes nuisibles et comment la détermination de la situation des organismes nuisibles s’inscrit dans le cadre phytosanitaire international. Il décrit également comment les résultats de la détermination de la situation phytosanitaire peuvent être utilisés pour soutenir d’autres activités clés, telles que la préparation de listes d’organismes nuisibles réglementés, l’établissement de rapports sur les organismes nuisibles et l’obtention ou le maintien de l’accès au marché. Enfin, le guide fournit un certain nombre d’études de cas du monde entier qui mettent en évidence différents aspects du processus de détermination de la situation phytosanitaire et la façon dont les ONPV traitent des questions particulières. En permettant une meilleure compréhension du processus et des facteurs à prendre en compte lors de la détermination de la situation phytosanitaire, le guide vise à améliorer la cohérence des processus utilisés par les ONPV pour déterminer la situation phytosanitaire.
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    Document
    NIMP 15. Réglementation des matériaux d’emballage en bois utilisés dans le commerce international
    Adopté en 2018
    2018
    La présente norme décrit des mesures phytosanitaires qui réduisent le risque d’introduction et de dissémination d’organismes de quarantaine associés aux échanges internationaux des matériaux d’emballage en bois réalisés à partir de bois brut. Les matériaux d’emballage en bois auxquels s’applique cette norme incluent le bois de calage, mais excluent les emballages en bois transformé de telle sorte qu’il soit exempt d’organismes nuisibles (par exemple le contreplaqué). Les mesures phytosanitaires décrites dans la présente norme n’ont pas pour but d’assurer une protection constante contre les organismes nuisibles contaminants ou d’autres organismes.

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