Thumbnail Image

NIMP 21. Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes réglementés non de quarantaine

Adopté en 2004












Related items

Showing items related by metadata.

  • Thumbnail Image
    Document
    NIMP 11. Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes de quarantaine
    Adopté en 2013
    2019
    La présente norme indique en détail la marche à suivre pour l'analyse du risque phytosanitaire (ARP), afin de déterminer si des organismes nuisibles sont des organismes de quarantaine. Elle décrit les processus intégrés à mettre en oeuvre pour l'évaluation du risque ainsi que la sélection des options de gestion du risque. Cette norme donne aussi des détails sur l'analyse des risques présentés par les organismes nuisibles des végétaux pour l’environnement et la biodiversité, y compris les risques pour les plantes non cultivées ou non gérées, la flore sauvage, les habitats et les écosystèmes de la zone ARP. L’Annexe 1 fournit des explications sur le champ d’application de la CIPV en ce qui concerne les risques pour l’environnement. Cette norme donne des indications sur l’évaluation des risques phytosanitaires potentiels posés par les OVM. Ces indications ne modifient pas le champ d’application de la NIMP 11 mais ont pour objectif de clarifier les aspects relatifs à l’ARP pour les OVM. Des commentaires explicatifs sur le champ d’application de la CIPV en ce qui concerne l’ARP pour les OVM figurent à l’Annexe 2. L’Annexe 4 contient des indications spécifiques sur la conduite de l’ARP pour les végétaux considérés comme des organismes de quarantaine.
  • Thumbnail Image
    Document
    NIMP 28. Traitements phytosanitaires contre les organismes nuisibles réglementés
    Adopté en 2007
    2016
    Also available in:

    La présente norme indique à l'Annexe 1 les traitements phytosanitaires qui ont été évalués et adoptés par la Commission des mesures phytosanitaires (CMP). Elle décrit également les exigences relatives à la présentation et à l'évaluation des données relatives à l'efficacité et autres informations pertinentes concernant un traitement phytosanitaire pouvant être utilisé comme mesure phytosanitaire. Les traitements sont destinés à la lutte contre les organismes nuisibles réglementés sur les articles réglementés, principalement ceux faisant l'objet d'un commerce international. Les traitements adoptés répondent aux exigences minimales nécessaires pour lutter contre un organisme nuisible réglementé à une efficacité déclarée. Le champ d’application de la présente norme exclut les questions liées à l’homologation des pesticides ou autres exigences nationales pour l'approbation des traitements (par exemple l’irradiation).
  • Thumbnail Image
    Document
    NIMP 39. Déplacements internationaux de bois
    Adopté en 2017
    2017
    Also available in:

    La présente norme donne des indications pour l'évaluation du risque phytosanitaire présenté par le bois et décrit les mesures phytosanitaires qui peuvent être mises en oeuvre afin de réduire le risque d'introduction et de dissémination des organismes de quarantaine associés aux déplacements internationaux de bois, en particulier les organismes qui infestent les arbres. La norme porte exclusivement sur les marchandises en bois brut et sur le matériel résultant de la transformation mécanique du bois: 1) le bois rond et le bois scié (avec ou sans écorce) et 2) les matériaux résultant de la transformation mécanique du bois, notamment les copeaux ou plaquettes de bois, la sciure, la laine de bois et les résidus de bois (tous les matériaux avec ou sans écorce). La norme s’applique au bois de gymnospermes et d'angiospermes (c'est-à-dire des dicotylédones et certaines monocotylédones, comme les palmiers), mais ni au bambou, ni au rotin. Les matériaux d'emballage en bois entrent dans le champ d’application de la NIMP 15 (Réglementation des matériaux d'emballage en bois utilisés dans le commerce international) et ne sont donc pas traités dans la présente norme. Les produits manufacturés à base de bois (notamment les meubles), les matériaux en bois transformé (par exemple bois traité sous pression, collé ou chauffé) et les objets artisanaux en bois ne sont pas abordés dans la présente norme. Le bois peut aussi véhiculer des organismes nuisibles contaminants; cette question n'est cependant pas traitée dans la présente norme.

Users also downloaded

Showing related downloaded files

No results found.