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Book (series)Commission du Codex Alimentarius - Manuel de Procédure. 27 ed. 2019Le Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius a pour but d’aider les gouvernements des États Membres à participer efficacement aux travaux du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires. Le Manuel est particulièrement utile aux délégations envoyées par les pays aux réunions du Codex et aux organisations internationales invitées en qualité d’observateur. On y trouve le Règlement intérieur de la Commission, la Procédure d’élaboration des normes Codex et textes apparentés, aux fins du Codex Alimentarius, certaines définitions essentielles et des orientations concernant les modalités de fonctionnement des comités du Codex. On y trouve également la liste des pays membres de la Commission.
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Book (stand-alone)COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS - Dix-septième édition
MANUEL DE PROCÉDURE
2007Le Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius a pour but d’aider les gouvernements des États Membres à participer efficacement aux travaux du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires. Le Manuel est particulièrement utile aux délégations envoyées par les pays aux réunions du Codex et aux organisations internationales invitées en qualité d’observateur. On y trouve le Règlement intérieur de la Commission, la Procédure d’élaboration des normes Codex et textes apparentés, aux fins du Codex Alimentarius, certaines définitions essentielles et des orientations concernant les modalités de fonctionnement des comités du Codex. On y trouve également la liste des pays membres de la Commission. -
Book (series)Commission du Codex Alimentarius Manuel de procédure
Vingt-huitième édition
2023Le Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius aide les délégations nationales et les organisations internationales présentes en tant qu'observateurs à participer efficacement aux travaux du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires. Il définit les règles de procédure de base, les procédures d'élaboration des normes Codex et des textes connexes, ainsi que les définitions et directives de base pour le fonctionnement des comités du Codex. Il indique également la composition de la Commission du Codex Alimentarius.Cette 28e édition nouvellement conçue, avec le premier changement de présentation depuis les années 1960, modifie la section sur les récipients de produits traitant des conteneurs non destinés à la vente au détail; introduit un nouveau texte sur les «Critères et lignes directrices en matière de procédure à l’usage des comités du Codex et des groupes de travail intergouvernementaux spéciaux travaillant par correspondance», et une nouvelle annexe intitulée «Approche relative à l’extrapolation de limites maximales de résidus applicables à des médicaments vétérinaires à une ou plusieurs espèces».
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