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Régime fiscal forestier et dépenses de l’état en faveur du secteur forestier en République centrafricaine









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    Régime fiscal forestier et dépenses de l’état en faveur du secteur forestier en République démocratique du Congo 2004
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    Le prsent rapport dcrit les taxes forestires recouvres dans la Rpublique dmocratique du Congo. Il montre que le rgime fiscal forestier est complexe, en raison de la multiplicit des taxes et du grand nombre dinstitutions qui sont charges de les recouvrer. Le montant total effectivement peru est gnralement trs faible. Le rapport analyse les points forts et les points faibles des diffrents types de taxes et formule un certain nombre de recommandations en vue damliorer le rgime fiscal forestier.
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    Book (stand-alone)
    Regime fiscal forestier et depenses de l'etat en faveur du secteur forestier en Ouganda 2001
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    En Ouganda, l'administration forestière est en train de changer et le Département des forêts existant fera bientôt place à un nouvel Office national des forêts qui s'auto-financera. Ceci impliquera un certain nombre de réformes des politiques et des institutions qui auront un impact sur la fiscalité du secteur. Le présent rapport décrit la structure actuelle des politiques fiscales forestières, notamment le montant des recettes recouvrées par le Département des forêts, les dépenses publiqu es consacrées au secteur et le partage des recettes forestières avec les administrations locales. Si le montant total des recettes forestières perçues est supérieur aux dépenses de fonctionnement du Département des forêts, la part retenue par le gouvernement central est en revanche inférieure aux coûts de fonctionnement. En outre, les recettes recouvrées sont très inférieures aux dépenses totales consacrées au secteur, si l'on tient compte des investissements forestiers (projets financés p ar des donateurs compris). Le rapport décrit les modifications des politiques fiscales qui pourraient découler de cette transformation et formule un certain nombre de recommandations visant à améliorer la situation actuelle, caractérisée par l'insuffisance des recettes perçues et des activités de suivi et de contrôle.
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    Book (stand-alone)
    Régime fiscal forestier et dépenses de l’état en faveur du secteur forestier au Mali 2001
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    Le présent rapport décrit le régime fiscal forestier du Mali. Il recense les différentes taxes qui sont prélevées sur la production de bois et sur le défrichement des forêts, ainsi que quelques autres taxes forestières plus générales qui doivent être payées. Il montre aussi l’évolution du montant total des taxes perçues durant la dernière décennie et explique comment ces recettes devraient être partagées entre les différentes parties prenantes. Le rapport donne des informations sur les dépenses publiques forestières, qui sont un peu plus élevées que les taxes perçues. Il examine aussi de façon approfondie les problèmes, notamment les contraintes qui font qu’il est difficile de prélever des impôts, et l’insuffisance du montant total des recettes fiscales pour couvrir les investissements requis pour mettre en œuvre l’aménagement forestier durable.

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