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NIMP 32. Classification des marchandises selon le risque phytosanitaire qu'elles présentent

Adopté en 2009












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    Book (series)
    Guide pour la mise en oeuvre des normes phytosanitaires dans le secteur forestier 2011
    Ce guide, produit par un groupe international compos de scientifiques, dautorits phytosanitaires et de reprsentants du secteur forestier et revu par plus de 100 spcialistes provenant de 46 pays, fournit des informations qui aident comprendre comment les bonnes pratiques de gestion forestire peuvent contribuer minimiser la prsence et la dissmination des organismes nuisibles, et comment la mise en oeuvre des normes phytosanitaires peut promouvoir un commerce sr. Plus spcifiquement, il dcrit de s approches de gestion des forts efficaces pour rduire le risque de dissmination des organismes nuisibles, et explique comment les Normes internationales pour les mesures sanitaires et phytosanitaires (NIMP) et les rglementations des Organisations nationales de protection des vgtaux (ONPV) affectent limportation et lexportation des marchandises forestires; comment les NIMP pertinentes peuvent tre utilises pour prvenir lintroduction et la dissmination dorganismes nuisibles; comment le per sonnel du secteur forestier peut collaborer avec les ONPV pour participer llaboration et la mise en oeuvre de NIMP et de rglementations phytosanitaires nationales qui contribuent rduire les mouvements dorganismes nuisibles tout en restreignant le moins possible les changes. Ce guide devrait tre trs utile tous ceux qui travaillent dans le secteur forestier et qui peuvent contribuer prvenir la dissmination des organismes nuisibles, quils exercent leurs tches au niveau des ppinires, de la pl antation, de la gestion, de lexploitation des forts, de la fabrication, de la commercialisation et du transport des produits forestiers. Il aidera galement les dcideurs, les planificateurs, les responsables de la gestion et les ducateurs du secteur forestier, en particulier dans les pays en dveloppement.
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    Document
    NIMP 46. Normes pour des mesures phytosanitaires relatives à des marchandises
    Adopté en 2022
    2022
    Also available in:

    La présente norme fournit des indications sur l’objet, l’utilisation, la teneur, la publication et l’examen des normes pour des mesures phytosanitaires portant sur des marchandises spécifiques (ci-après «normes relatives à des marchandises»). Ces normes, présentées sous forme d’annexes à la présente norme conceptuelle générale, s’appliquent à des marchandises faisant l’objet d’un commerce international et énumèrent les organismes nuisibles associés à ces marchandises ainsi que des options de mesures phytosanitaires pertinentes, que les parties contractantes peuvent envisager. Les listes d’organismes nuisibles et les mesures phytosanitaires pouvant être envisagées ne se veulent pas exhaustives et sont sujettes à examen et révision. Le champ d’application de la présente norme et de ses annexes ne couvre ni la contamination ni le détournement par rapport à l’usage prévu des marchandises.
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    Document
    NIMP 44. Exigences pour l’utilisation de traitements par atmosphère modifiée comme mesure phytosanitaire
    Adopté en 2021
    2021
    Also available in:

    La présente norme contient des indications techniques destinées aux organisations nationales de la protection des végétaux (ONPV) sur l’application des traitements par atmosphère modifiée (y compris les traitements sous atmosphère contrôlée) comme mesure phytosanitaire, notamment en matière d’agrément, de suivi et de vérification des prestataires chargés d’appliquer un traitement. La présente norme ne donne pas de précisions sur des traitements par atmosphère modifiée particuliers, par exemple les protocoles visant des organismes nuisibles réglementés spécifiques sur des marchandises précises, et ne porte pas sur le recours à l’atmosphère modifiée à des fins non phytosanitaires, par exemple pour limiter autant que possible le caractère périssable des denrées alimentaires, ni sur d’autres utilisations de l’atmosphère modifiée liées à la qualité.

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