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Book (stand-alone)NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES 1-27
Edition 2006
2006La présente norme décrit les principes phytosanitaires pour la protection des végétaux qui sont énoncés dans la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) et élaborés dans ses Normes internationales pour les mesures phytosanitaires. Elle porte sur les principes liés à la protection des végétaux (y compris les plantes cultivées, non cultivées et non gérées, la flore sauvage et les plantes aquatiques), sur ceux liés à l’application de mesures phytosanitaires aux mouve ments internationaux de personnes, de marchandises et de moyens de transport, ainsi que sur ceux inhérents aux objectifs de la CIPV. La présente norme ne modifie pas la CIPV, n'étend pas les obligations existantes, et n’interprète pas un autre accord ou texte législatif. -
Book (stand-alone)NORMES INTERNATIONALES POURLES MESURES PHYTOSANITAIRES1 à 24(édition 2005) 2006Les normes internationales pour les mesures phytosanitaires sont élaborées par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux, en tant que partie du programme mondial des politiques et de l’assistance technique en matière de quarantaine végétale de l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture. Ce programme donne tant aux membres de la FAO qu’aux autres parties intéressées, des normes, directives et recommandations pour harmoniser a u niveau international les mesures phytosanitaires dans le but de faciliter le commerce et, à cet effet, d’éviter l’application de mesures injustifiées qui constitueraient autant d’obstacles au commerce. Les dates d'acceptation sont données dans chaque norme.
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Book (stand-alone)Guide pour l’établissement et le maintien de zones exemptes
Comprendre les principales exigences relatives aux zones exemptes, lieux de production exempts, sites de production exempts et zones à faible prévalence d’organismes nuisibles
2023L’objectif du présent guide est d’apporter un soutien aux organisations nationales de la protection des végétaux (ONPV) qui souhaitent établir et maintenir des zones exemptes, notamment des lieux et/ou sites de production exempts ainsi que des zones à faible prévalence d’organismes nuisibles. Afin de faciliter la compréhension des processus d’établissement et de maintien des zones exemptes et des zones à faible prévalence d’organismes nuisibles, un diagramme sous la forme d’un arbre de décision a été élaboré. Il regroupe et décrit cinq phases générales pour l’élaboration d’un programme: démarrage, faisabilité du programme, établissement, maintien et accès au marché. Le guide est donc divisé en sections qui correspondent à chacune de ces phases et qui décrivent les éléments clés de chacune d’entre elles, l’importance de ces éléments, les difficultés et les écueils les plus fréquents, ainsi que les facteurs qui peuvent influer sur la réussite des différentes phases, comme la stabilité budgétaire, la sensibilisation du public, la disponibilité d’outils de prospection et de contrôle efficaces et la bonne collaboration avec les parties prenantes et les partenaires commerciaux. En fournissant une meilleure compréhension des facteurs qui doivent être pris en compte lors de l’établissement d’une zone exempte, d’un lieu de production exempt, d’un site de production exempt ou d’une zone à faible prévalence d’organismes nuisibles, le guide vise à aider l’ensemble des parties à surmonter les difficultés et à optimiser l’impact de leurs activités.
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