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NIMP 40. Déplacements internationaux des milieux de culture accompagnant des végétaux destinés à la plantation

Adopté en 2017












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    NIMP 39. Déplacements internationaux de bois
    Adopté en 2017
    2017
    Also available in:

    La présente norme donne des indications pour l'évaluation du risque phytosanitaire présenté par le bois et décrit les mesures phytosanitaires qui peuvent être mises en oeuvre afin de réduire le risque d'introduction et de dissémination des organismes de quarantaine associés aux déplacements internationaux de bois, en particulier les organismes qui infestent les arbres. La norme porte exclusivement sur les marchandises en bois brut et sur le matériel résultant de la transformation mécanique du bois: 1) le bois rond et le bois scié (avec ou sans écorce) et 2) les matériaux résultant de la transformation mécanique du bois, notamment les copeaux ou plaquettes de bois, la sciure, la laine de bois et les résidus de bois (tous les matériaux avec ou sans écorce). La norme s’applique au bois de gymnospermes et d'angiospermes (c'est-à-dire des dicotylédones et certaines monocotylédones, comme les palmiers), mais ni au bambou, ni au rotin. Les matériaux d'emballage en bois entrent dans le champ d’application de la NIMP 15 (Réglementation des matériaux d'emballage en bois utilisés dans le commerce international) et ne sont donc pas traités dans la présente norme. Les produits manufacturés à base de bois (notamment les meubles), les matériaux en bois transformé (par exemple bois traité sous pression, collé ou chauffé) et les objets artisanaux en bois ne sont pas abordés dans la présente norme. Le bois peut aussi véhiculer des organismes nuisibles contaminants; cette question n'est cependant pas traitée dans la présente norme.
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    NIMP 38. Déplacements internationaux de semences
    Adopté en 2017
    2021
    Also available in:

    La présente norme donne des indications visant à aider les organisations nationales de la protection des végétaux (ONPV) à identifier, évaluer et gérer le risque phytosanitaire associé aux déplacements internationaux de semences (en tant que marchandise). La norme donne aussi des indications sur les procédures d’établissement des exigences phytosanitaires à l'importation, afin de faciliter les déplacements internationaux de semences; sur l’inspection, l’échantillonnage et l’analyse des semences; ainsi que sur la certification phytosanitaire des semences destinées à être exportées ou réexportées. Au sens de la Norme internationale pour les mesures phytosanitaires (NIMP) 5 (Glossaire des termes phytosanitaires), les semences (en tant que marchandise) désignent les graines à semer et non à consommer. La présente norme porte également sur les semences viables, prélevées sur un lot de semences pour servir d’échantillon, qui sont importées pour faire l’objet d’analyses en laboratoire ou d’analyses destructives. La norme ne s’applique pas aux grains ni aux parties de végétaux utilisées pour la multiplication végétative (par exemple les tubercules de pommes de terres).
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    NIMP 41. Déplacements internationaux de véhicules, de machines et de matériel ayant déjà servi
    Adopté en 2017
    2019
    Also available in:

    La présente norme recense et classe par catégorie les risques phytosanitaires associés aux déplacements internationaux de véhicules, de machines et de matériel ayant déjà servi pour des activités agricoles, forestières, horticoles, des travaux de terrassement, l'exploitation minière à ciel ouvert et la gestion des déchets, ainsi qu'aux véhicules, aux machines et au matériel militaires ayant déjà servi, et recense les mesures phytosanitaires appropriées. La présente norme ne s'applique ni aux véhicules de transport de passagers ni aux véhicules de transport commercial qui se déplacent au moyen de leur propre force motrice.

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