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DocumentNIMP 41. Déplacements internationaux de véhicules, de machines et de matériel ayant déjà servi
Adopté en 2017
2019La présente norme recense et classe par catégorie les risques phytosanitaires associés aux déplacements internationaux de véhicules, de machines et de matériel ayant déjà servi pour des activités agricoles, forestières, horticoles, des travaux de terrassement, l'exploitation minière à ciel ouvert et la gestion des déchets, ainsi qu'aux véhicules, aux machines et au matériel militaires ayant déjà servi, et recense les mesures phytosanitaires appropriées. La présente norme ne s'applique ni aux véhicules de transport de passagers ni aux véhicules de transport commercial qui se déplacent au moyen de leur propre force motrice. -
DocumentNIMP 39. Déplacements internationaux de bois
Adopté en 2017
2017La présente norme donne des indications pour l'évaluation du risque phytosanitaire présenté par le bois et décrit les mesures phytosanitaires qui peuvent être mises en oeuvre afin de réduire le risque d'introduction et de dissémination des organismes de quarantaine associés aux déplacements internationaux de bois, en particulier les organismes qui infestent les arbres. La norme porte exclusivement sur les marchandises en bois brut et sur le matériel résultant de la transformation mécanique du bois: 1) le bois rond et le bois scié (avec ou sans écorce) et 2) les matériaux résultant de la transformation mécanique du bois, notamment les copeaux ou plaquettes de bois, la sciure, la laine de bois et les résidus de bois (tous les matériaux avec ou sans écorce). La norme s’applique au bois de gymnospermes et d'angiospermes (c'est-à-dire des dicotylédones et certaines monocotylédones, comme les palmiers), mais ni au bambou, ni au rotin. Les matériaux d'emballage en bois entrent dans le champ d’application de la NIMP 15 (Réglementation des matériaux d'emballage en bois utilisés dans le commerce international) et ne sont donc pas traités dans la présente norme. Les produits manufacturés à base de bois (notamment les meubles), les matériaux en bois transformé (par exemple bois traité sous pression, collé ou chauffé) et les objets artisanaux en bois ne sont pas abordés dans la présente norme. Le bois peut aussi véhiculer des organismes nuisibles contaminants; cette question n'est cependant pas traitée dans la présente norme. -
DocumentNIMP 36. Mesures intégrées applicables aux végétaux destinés à la plantation
Adopté en 2012
2019La présente norme décrit les principaux critères retenus aux fins de la définition et de l’application de mesures intégrées sur le lieu de production de végétaux destinés à la plantation (à l'exclusion des semences) et au commerce international. Elle donne des indications utiles pour cerner et gérer les risques phytosanitaires pesant sur les végétaux destinés à la plantation considérés comme filière.
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