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NIMP 39. Déplacements internationaux de bois

Adopté en 2017












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    NIMP 40. Déplacements internationaux des milieux de culture accompagnant des végétaux destinés à la plantation
    Adopté en 2017
    2017
    Also available in:

    La présente norme donne des indications pour l'évaluation du risque phytosanitaire associé aux milieux de culture qui accompagnent des végétaux destinés à la plantation et décrit les mesures phytosanitaires permettant de gérer ce risque dans le contexte des déplacements internationaux. Les milieux de culture qui sont déplacés en tant que marchandise séparée, qui contaminent une marchandise ou qui sont employés comme matériau d'emballage ne sont pas pris en compte dans la présente norme.
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    NIMP 41. Déplacements internationaux de véhicules, de machines et de matériel ayant déjà servi
    Adopté en 2017
    2019
    Also available in:

    La présente norme recense et classe par catégorie les risques phytosanitaires associés aux déplacements internationaux de véhicules, de machines et de matériel ayant déjà servi pour des activités agricoles, forestières, horticoles, des travaux de terrassement, l'exploitation minière à ciel ouvert et la gestion des déchets, ainsi qu'aux véhicules, aux machines et au matériel militaires ayant déjà servi, et recense les mesures phytosanitaires appropriées. La présente norme ne s'applique ni aux véhicules de transport de passagers ni aux véhicules de transport commercial qui se déplacent au moyen de leur propre force motrice.
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    NIMP 38. Déplacements internationaux de semences
    Adopté en 2017
    2021
    Also available in:

    La présente norme donne des indications visant à aider les organisations nationales de la protection des végétaux (ONPV) à identifier, évaluer et gérer le risque phytosanitaire associé aux déplacements internationaux de semences (en tant que marchandise). La norme donne aussi des indications sur les procédures d’établissement des exigences phytosanitaires à l'importation, afin de faciliter les déplacements internationaux de semences; sur l’inspection, l’échantillonnage et l’analyse des semences; ainsi que sur la certification phytosanitaire des semences destinées à être exportées ou réexportées. Au sens de la Norme internationale pour les mesures phytosanitaires (NIMP) 5 (Glossaire des termes phytosanitaires), les semences (en tant que marchandise) désignent les graines à semer et non à consommer. La présente norme porte également sur les semences viables, prélevées sur un lot de semences pour servir d’échantillon, qui sont importées pour faire l’objet d’analyses en laboratoire ou d’analyses destructives. La norme ne s’applique pas aux grains ni aux parties de végétaux utilisées pour la multiplication végétative (par exemple les tubercules de pommes de terres).

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