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NIMP 34. Conception et fonctionnement des stations de quarantaine post-entrée pour les végétaux

Adopté en 2010












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    NIMP 11. Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes de quarantaine
    Adopté en 2013
    2019
    La présente norme indique en détail la marche à suivre pour l'analyse du risque phytosanitaire (ARP), afin de déterminer si des organismes nuisibles sont des organismes de quarantaine. Elle décrit les processus intégrés à mettre en oeuvre pour l'évaluation du risque ainsi que la sélection des options de gestion du risque. Cette norme donne aussi des détails sur l'analyse des risques présentés par les organismes nuisibles des végétaux pour l’environnement et la biodiversité, y compris les risques pour les plantes non cultivées ou non gérées, la flore sauvage, les habitats et les écosystèmes de la zone ARP. L’Annexe 1 fournit des explications sur le champ d’application de la CIPV en ce qui concerne les risques pour l’environnement. Cette norme donne des indications sur l’évaluation des risques phytosanitaires potentiels posés par les OVM. Ces indications ne modifient pas le champ d’application de la NIMP 11 mais ont pour objectif de clarifier les aspects relatifs à l’ARP pour les OVM. Des commentaires explicatifs sur le champ d’application de la CIPV en ce qui concerne l’ARP pour les OVM figurent à l’Annexe 2. L’Annexe 4 contient des indications spécifiques sur la conduite de l’ARP pour les végétaux considérés comme des organismes de quarantaine.
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    NIMP 21. Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes réglementés non de quarantaine
    Adopté en 2004
    2021
    La présente norme donne des indications pour l’analyse du risque phytosanitaire (ARP) pour les organismes réglementés non de quarantaine (ORNQ). Elle décrit les processus intégrés à utiliser pour l’évaluation du risque et la sélection des options de gestion du risque permettant de respecter un niveau de tolérance pour un organisme nuisible.
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    Document
    NIMP 3. Directives pour l'exportation, l'expédition, l'importation et le lâcher d'agents de lutte biologique et autres organismes utiles
    Adopté en 2005
    2017
    La présente norme donne des directives pour la gestion du risque lié à l’exportation, à l'expédition, à l'importation et au lâcher des agents de lutte biologique et autres organismes utiles. Elle énumère les responsabilités des parties contractantes à la CIPV, des Organisations nationales de la protection des végétaux (ONPV) ou autres autorités responsables, des importateurs et des exportateurs (telles que décrites dans la norme). Elle concerne les agents de lutte biologique capables de se multiplier (notamment parasitoïdes, prédateurs, parasites, nématodes, organismes phytophages; et pathogènes tels que champignons, bactéries et virus) ainsi que les insectes stériles et autres organismes utiles (tels que mycorhizes et pollinisateurs), et couvre les organismes conditionnés ou formulés comme produits commerciaux. Des dispositions relatives à l’importation d'agents de lutte biologique (ou autres organismes utiles) non indigènes aux fins de recherche dans des stations de quarantaine sont également incluses. Le champ d’application de la présente norme ne couvre pas les organismes vivants modifiés, les questions liées à l’homologation des biopesticides et les agents microbiologiques destinés à la lutte contre les organismes nuisibles vertébrés.

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