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Book (series)Commission du Codex Alimentarius Manuel de procédure
Vingt-huitième édition
2023Le Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius aide les délégations nationales et les organisations internationales présentes en tant qu'observateurs à participer efficacement aux travaux du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires. Il définit les règles de procédure de base, les procédures d'élaboration des normes Codex et des textes connexes, ainsi que les définitions et directives de base pour le fonctionnement des comités du Codex. Il indique également la composition de la Commission du Codex Alimentarius.Cette 28e édition nouvellement conçue, avec le premier changement de présentation depuis les années 1960, modifie la section sur les récipients de produits traitant des conteneurs non destinés à la vente au détail; introduit un nouveau texte sur les «Critères et lignes directrices en matière de procédure à l’usage des comités du Codex et des groupes de travail intergouvernementaux spéciaux travaillant par correspondance», et une nouvelle annexe intitulée «Approche relative à l’extrapolation de limites maximales de résidus applicables à des médicaments vétérinaires à une ou plusieurs espèces». -
Book (stand-alone)Commission du Codex Alimentarius - Manuel de Procédure, 18ème édition 2008Le Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius a pour but d'aider les gouvernments des Etats Membres à participer efficacement aux travaux du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires. Le Manuel est particulièrement utile aux délégations qui assistent aux réunions du Codex, ainsi qu'aux organisations internationales invitées en qualité d'observateur. Il sera aussi d'une grande utilité aux Etats Membres qui souhaitent collaborer par correspondance aux travaux du Codex.
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