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NIMP 02. Cadre de l’analyse du risque phytosanitaire

Adopté en 2007











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    NIMP 11. Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes de quarantaine
    Adopté en 2013
    2019
    La présente norme indique en détail la marche à suivre pour l'analyse du risque phytosanitaire (ARP), afin de déterminer si des organismes nuisibles sont des organismes de quarantaine. Elle décrit les processus intégrés à mettre en oeuvre pour l'évaluation du risque ainsi que la sélection des options de gestion du risque. Cette norme donne aussi des détails sur l'analyse des risques présentés par les organismes nuisibles des végétaux pour l’environnement et la biodiversité, y compris les risques pour les plantes non cultivées ou non gérées, la flore sauvage, les habitats et les écosystèmes de la zone ARP. L’Annexe 1 fournit des explications sur le champ d’application de la CIPV en ce qui concerne les risques pour l’environnement. Cette norme donne des indications sur l’évaluation des risques phytosanitaires potentiels posés par les OVM. Ces indications ne modifient pas le champ d’application de la NIMP 11 mais ont pour objectif de clarifier les aspects relatifs à l’ARP pour les OVM. Des commentaires explicatifs sur le champ d’application de la CIPV en ce qui concerne l’ARP pour les OVM figurent à l’Annexe 2. L’Annexe 4 contient des indications spécifiques sur la conduite de l’ARP pour les végétaux considérés comme des organismes de quarantaine.
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    NIMP 32. Classification des marchandises selon le risque phytosanitaire qu'elles présentent
    Adopté en 2009
    2016
    Also available in:

    La présente norme donne aux organisations nationales de la protection des végétaux (ONPV) des pays importateurs des critères sur les modalités de classification des marchandises selon le risque phytosanitaire qu’elles présentent du point de vue des exigences à l’importation. Cette classification en catégories devrait aider à identifier si l’on a besoin ou non d’une analyse ultérieure du risque phytosanitaire et si une certification phytosanitaire est nécessaire. On opère une première étape de la classification selon que la marchandise est transformée ou non et, dans l’affirmative, selon la méthode et le degré de transformation à laquelle la marchandise a été soumise avant l’exportation. On opère la deuxième étape de la classification des marchandises selon l’usage qui en est prévu après l’importation. Les organismes nuisibles contaminants ou les organismes nuisibles présents dans les entrepôts qui peuvent s’associer à la marchandise après la transformation ne sont pas pris en compte dans la présente norme.
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    NIMP 14. L’utilisation de mesures intégrées dans une approche systémique de gestion du risque phytosanitaire
    Adopté en 2002
    2019
    La présente norme fournit des directives pour l’élaboration et l’évaluation de mesures intégrées dans une approche systémique en tant qu’option pour la gestion du risque phytosanitaire dans le cadre des normes internationales pertinentes d’analyse du risque phytosanitaire destinées à remplir les exigences phytosanitaires à l’importation de végétaux, de produits végétaux et d'autres articles réglementés.

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