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2021La présente norme décrit les principes et exigences qui s’appliquent à la détermination et à la reconnaissance de l’équivalence de mesures phytosanitaires. Elle décrit également une procédure de détermination de l’équivalence dans le commerce international. -
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Adopté en 2023
2023LLa présente norme décrit la structure et le fonctionnement d’un système phytosanitaire de réglementation des importations et les droits, obligations et responsabilités qui doivent être pris en compte lors de l’établissement, de l’application et de la révision de ce système. -
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