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DocumentNIMP 24. Directives pour la détermination et la reconnaissance de l’équivalence des mesures phytosanitaires
Adopté en 2005
2021La présente norme décrit les principes et exigences qui s’appliquent à la détermination et à la reconnaissance de l’équivalence de mesures phytosanitaires. Elle décrit également une procédure de détermination de l’équivalence dans le commerce international. -
DocumentNIMP 42. Exigences pour l'utilisation de traitements thermiques comme mesure phytosanitaire
Adopté en 2018
2018La présente norme donne des indications techniques sur l’utilisation de divers traitements thermiques comme mesure phytosanitaire applicable à des organismes nuisibles réglementés sur des articles réglementés. La norme ne donne pas de précisions concernant des traitements spécifiques. -
DocumentNIMP 46. Normes pour des mesures phytosanitaires relatives à des marchandises
Adopté en 2022
2022La présente norme fournit des indications sur l’objet, l’utilisation, la teneur, la publication et l’examen des normes pour des mesures phytosanitaires portant sur des marchandises spécifiques (ci-après «normes relatives à des marchandises»). Ces normes, présentées sous forme d’annexes à la présente norme conceptuelle générale, s’appliquent à des marchandises faisant l’objet d’un commerce international et énumèrent les organismes nuisibles associés à ces marchandises ainsi que des options de mesures phytosanitaires pertinentes, que les parties contractantes peuvent envisager. Les listes d’organismes nuisibles et les mesures phytosanitaires pouvant être envisagées ne se veulent pas exhaustives et sont sujettes à examen et révision. Le champ d’application de la présente norme et de ses annexes ne couvre ni la contamination ni le détournement par rapport à l’usage prévu des marchandises.
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