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Book (stand-alone)NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES 1-27
Edition 2006
2006La présente norme décrit les principes phytosanitaires pour la protection des végétaux qui sont énoncés dans la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) et élaborés dans ses Normes internationales pour les mesures phytosanitaires. Elle porte sur les principes liés à la protection des végétaux (y compris les plantes cultivées, non cultivées et non gérées, la flore sauvage et les plantes aquatiques), sur ceux liés à l’application de mesures phytosanitaires aux mouve ments internationaux de personnes, de marchandises et de moyens de transport, ainsi que sur ceux inhérents aux objectifs de la CIPV. La présente norme ne modifie pas la CIPV, n'étend pas les obligations existantes, et n’interprète pas un autre accord ou texte législatif. -
DocumentNIMP 11. Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes de quarantaine
Adopté en 2013
2019La présente norme indique en détail la marche à suivre pour l'analyse du risque phytosanitaire (ARP), afin de déterminer si des organismes nuisibles sont des organismes de quarantaine. Elle décrit les processus intégrés à mettre en oeuvre pour l'évaluation du risque ainsi que la sélection des options de gestion du risque. Cette norme donne aussi des détails sur l'analyse des risques présentés par les organismes nuisibles des végétaux pour l’environnement et la biodiversité, y compris les risques pour les plantes non cultivées ou non gérées, la flore sauvage, les habitats et les écosystèmes de la zone ARP. L’Annexe 1 fournit des explications sur le champ d’application de la CIPV en ce qui concerne les risques pour l’environnement. Cette norme donne des indications sur l’évaluation des risques phytosanitaires potentiels posés par les OVM. Ces indications ne modifient pas le champ d’application de la NIMP 11 mais ont pour objectif de clarifier les aspects relatifs à l’ARP pour les OVM. Des commentaires explicatifs sur le champ d’application de la CIPV en ce qui concerne l’ARP pour les OVM figurent à l’Annexe 2. L’Annexe 4 contient des indications spécifiques sur la conduite de l’ARP pour les végétaux considérés comme des organismes de quarantaine. -
DocumentNIMP 5. Glossaire des termes phytosanitaires
Adopté en 2023
2023Cette norme de référence présente une liste de termes accompagnés de leur définition ayant un sens particulier pour les systèmes phytosanitaires du monde entier. Elle a pour objectif d’établir un vocabulaire harmonisé et reconnu sur le plan international afin de faciliter l’application de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) et des Normes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMP). Dans le contexte de la CIPV et de ses NIMP, toute mention de végétaux devrait s’entendre comme incluant, comme auparavant, les algues et les champignons, conformément au Code international de nomenclature pour les algues, les champignons et les plantes.
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