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Directives pour les inspections de la navigabilité et de la sécurité des petits navires de pêche












FAO. 2025. Directives pour les inspections de la navigabilité et de la sécurité des petits navires de pêche. Rome.





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    Book (stand-alone)
    Guideline
    Directives pour l'évaluation de la valeur d'assurance et des risques des petits navires de pêche 2025
    Les présentes Directives pour l'évaluation de la valeur d'assurance et des risques des petits navires de pêche ont été élaborées afin de faciliter la fourniture de services d'assurance au secteur de la pêche artisanale dans le monde. Elles complètent les Directives volontaires de 2015 visant à assurer la durabilité de la pêche artisanale dans le contexte de la sécurité alimentaire et de l'éradication de la pauvreté (Directives sur la pêche artisanale). L'objectif de ces directives est de permettre au secteur de l'assurance de développer des produits sur mesure pour les petits pêcheurs et de favoriser la collaboration et le partage d'informations entre les assureurs. Les directives ciblent plus particulièrement les petits navires de pêche motorisés, définis comme des navires d'une longueur maximale de 12 mètres utilisant généralement des moteurs hors-bord ou in-bord.Le document décrit les méthodes existantes d'évaluation de la valeur et des risques des petits navires de pêche. Il fournit des méthodes recommandées pour l'évaluation de la valeur et des risques des petits navires de pêche, de leurs moteurs et de l’équipement à bord. Les directives recommandent un processus d'évaluation accéléré, normalisé et fondé sur des règles, adapté aux navires à faible risque, qui représentent la plupart des petits navires de pêche. Le document examine comment les technologies numériques et les connaissances locales peuvent accélérer les processus de demande et d'examen des assurances. Il fournit des listes de contrôle, des formulaires d'autodéclaration, des orientations sur la dépréciation et des méthodes d'évaluation de la valeur des petits navires de pêche. Des conseils pratiques sont également donnés aux assureurs, aux institutions gouvernementales et aux autres parties prenantes afin de faciliter la mise en œuvre des directives et d'améliorer l'accès à l'assurance pour les petits pêcheurs.
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    Book (stand-alone)
    Guideline
    Directives FAO/OIT/OMI pour l'application de la partie B du Recueil, des Directives facultatives et des mesures de sécurité recommandées 2014
    Les Directives d’application FAO/OIT/OMI sont destinées aux ministères de la mer, du travail et des pêches et à tout autre organe ministériel compétent qui décident d’appliquer les trois instruments FAO/OIT/OMI relatifs à la conception, à la construction et à l’équipement des navires de pêche de tous types et de toutes dimensions. Ces instruments sont la Partie B du Recueil de règles de sécurité pour les pêcheurs et les navires de pêche, les Directives facultatives pour la conception, la constru ction et l’équipement des navires de pêche de faibles dimensions et les Mesures de sécurité recommandées pour les navires de pêche pontés d’une longueur inférieure à 12 m et les navires de pêche non pontés. Les Directives n’ont pas pour objet de fournir une prescription unique pour améliorer la sécurité, mais de favoriser la prise de conscience et de donner des indications sur une vaste gamme de questions qui doivent être abordées de manière ef?cace et globale. À cet égard, il est important que les administrations maritime, du travail et des pêches se concertent et coordonnent leurs travaux, en particulier lorsque les responsabilités concernant la sécurité des navires de pêche sont réparties en vertu de lois pertinentes. Les Directives d’application couvrent des domaines tels que l’élaboration d’une stratégie en matière de sécurité; les aspects juridiques; les exigences d’ordre administratif; le renforcement des capacités; la formation des membres d’équipage; le contrôle de l’applicat ion des règles et la sécurité de l’exploitation. Bien que les Directives d’application aient pour principal objet d’aider les autorités compétentes à mettre en œuvre les instruments facultatifs, elles pourraient aussi être utiles pour faciliter l’application des dispositions de l’Accord du Cap de 2012 sur la mise en œuvre des dispositions du Protocole de 1993 relatif à la Convention internationale de Torremolinos de 1977 sur la sécurité des navires de pêche.
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    Brochure, flyer, fact-sheet
    Guideline
    Corrélations entre les Directives volontaires visant à assurer la durabilité de la pêche artisanale dans le contexte de la sécurité alimentaire et de l’éradication de la pauvreté et le Cadre d’action pour la sécurité alimentaire et la nutrition lors des crises prolongées 2021
    Les communautés de pêcheurs à petite échelle vivant dans des zones côtières ou à proximité de plans d'eau douce sont souvent très vulnérables à une série de risques (changement climatique, etc.) indépendants de leur volonté. La marginalisation sociale, économique et politique fréquente rend les communautés de pêcheurs à petite échelle particulièrement susceptibles d'être affectées par des crises prolongées. Deux instruments internationaux fournissent des orientations sur la manière de mieux aborder ces questions: les Directives volontaires pour assurer la durabilité des pêches à petite échelle dans le contexte de la sécurité alimentaire et de l'éradication de la pauvreté (Directives SSF) et le Cadre d'action pour la sécurité alimentaire et la nutrition dans les crises prolongées du Comité de la sécurité alimentaire mondiale (CFS-FFA). Cette note donne un aperçu des deux instruments et explique leurs synergies. Cette note fait partie d'une série qui attire l'attention sur le fait que les quatre instruments normatifs mondiaux élaborés par le Comité de la sécurité alimentaire mondiale (CSA) et les Directives du SSF se renforcent mutuellement. Leur mise en œuvre synergique peut faire la différence en permettant aux acteurs de la pêche à petite échelle de contribuer à des systèmes alimentaires durables en fournissant des aliments hautement nutritifs aux communautés locales, et elle peut faire la différence pour les consommateurs sur les marchés nationaux, régionaux et internationaux. Les quatre instruments du CSA ayant un lien direct avec les Directives du SSF sont les Directives volontaires du CSA à l'appui de la concrétisation progressive du droit à une alimentation adéquate dans le contexte de la sécurité alimentaire nationale (Directives sur le droit à l'alimentation), les Directives volontaires du CSA sur la gouvernance responsable des régimes fonciers, Pêches et Forêts dans le contexte de la sécurité alimentaire nationale (VGGT), les Principes du CSA pour l'investissement responsable dans l'agriculture et les systèmes alimentaires (Principes CFS-RAI) et le Cadre d'action du CSA pour la sécurité alimentaire et la nutrition dans les situations de crise prolongée (CFS-FFA).

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