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DocumentOther documentNIMP 28 Traitements Phytosanitaires. TP 16 Traitement par le froid de Citrus sinensis contre Bactrocera tryoni. Annexe 16. 2015Il s’agit ici du traitement par le froid du fruit de Citrus sinensis (orange) visant à entraîner la mortalité des oeufs et larves de Bactrocera tryoni (mouche des fruits du Queensland) au degré d’efficacité déclaré.
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DocumentOther documentNIMP 28 Traitements Phytosanitaires. TP 18 Traitement par le froid de Citrus limon contre Bactrocera tryoni. Annexe 18. 2015Il s’agit ici du traitement par le froid du fruit de Citrus limon (citron) visant à entraîner la mortalité des oeufs et larves de Bactrocera tryoni (mouche des fruits du Queensland) au degré d'efficacité déclaré.
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DocumentOther documentPT 17: Cold treatment for Bactrocera tryoni on Citrus reticulata x C. sinensis. Annex 17 to ISPM 28: Phytosanitary treatments for regulated pests
Adopted 2015
2016This standard presents as annexes phytosanitary treatments evaluated and adopted by the Commission on Phytosanitary Measures (CPM). It also describes the requirements for submission and evaluation of the efficacy data and other relevant information on a phytosanitary treatment that can be used as a phytosanitary measure and that will be annexed to this standard after its adoption. The treatments are for the control of regulated pests on regulated articles, primarily those moving in international trade. The adopted treatments provide the minimum requirements necessary to control a regulated pest at a stated efficacy. The scope of this standard does not include issues related to pesticide registration or other domestic requirements for approval of treatments (e.g. irradiation). -
DocumentOther documentNIMP 28 Traitements Phytosanitaires. TP 16 Traitement par le froid de Citrus sinensis contre Bactrocera tryoni. Annexe 16. 2015Il s’agit ici du traitement par le froid du fruit de Citrus sinensis (orange) visant à entraîner la mortalité des oeufs et larves de Bactrocera tryoni (mouche des fruits du Queensland) au degré d’efficacité déclaré.
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DocumentOther documentPT 17: Cold treatment for Bactrocera tryoni on Citrus reticulata x C. sinensis. Annex 17 to ISPM 28: Phytosanitary treatments for regulated pests
Adopted 2015
2016This standard presents as annexes phytosanitary treatments evaluated and adopted by the Commission on Phytosanitary Measures (CPM). It also describes the requirements for submission and evaluation of the efficacy data and other relevant information on a phytosanitary treatment that can be used as a phytosanitary measure and that will be annexed to this standard after its adoption. The treatments are for the control of regulated pests on regulated articles, primarily those moving in international trade. The adopted treatments provide the minimum requirements necessary to control a regulated pest at a stated efficacy. The scope of this standard does not include issues related to pesticide registration or other domestic requirements for approval of treatments (e.g. irradiation).
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DocumentNormative documentNIMP 32. Classification des marchandises selon le risque phytosanitaire qu'elles présentent
Adopté en 2009
2016La présente norme donne aux organisations nationales de la protection des végétaux (ONPV) des pays importateurs des critères sur les modalités de classification des marchandises selon le risque phytosanitaire qu’elles présentent du point de vue des exigences à l’importation. Cette classification en catégories devrait aider à identifier si l’on a besoin ou non d’une analyse ultérieure du risque phytosanitaire et si une certification phytosanitaire est nécessaire. On opère une première étape de la classification selon que la marchandise est transformée ou non et, dans l’affirmative, selon la méthode et le degré de transformation à laquelle la marchandise a été soumise avant l’exportation. On opère la deuxième étape de la classification des marchandises selon l’usage qui en est prévu après l’importation. Les organismes nuisibles contaminants ou les organismes nuisibles présents dans les entrepôts qui peuvent s’associer à la marchandise après la transformation ne sont pas pris en compte dans la présente norme. -
DocumentNormative documentNIMP 15. Réglementation des matériaux d’emballage en bois utilisés dans le commerce international
Adopté en 2018
2018La présente norme décrit des mesures phytosanitaires qui réduisent le risque d’introduction et de dissémination d’organismes de quarantaine associés aux échanges internationaux des matériaux d’emballage en bois réalisés à partir de bois brut. Les matériaux d’emballage en bois auxquels s’applique cette norme incluent le bois de calage, mais excluent les emballages en bois transformé de telle sorte qu’il soit exempt d’organismes nuisibles (par exemple le contreplaqué). Les mesures phytosanitaires décrites dans la présente norme n’ont pas pour but d’assurer une protection constante contre les organismes nuisibles contaminants ou d’autres organismes. -
DocumentOther documentNIMP 46. Normes pour des mesures phytosanitaires relatives à des marchandises
Adopté en 2022
2022La présente norme fournit des indications sur l’objet, l’utilisation, la teneur, la publication et l’examen des normes pour des mesures phytosanitaires portant sur des marchandises spécifiques (ci-après «normes relatives à des marchandises»). Ces normes, présentées sous forme d’annexes à la présente norme conceptuelle générale, s’appliquent à des marchandises faisant l’objet d’un commerce international et énumèrent les organismes nuisibles associés à ces marchandises ainsi que des options de mesures phytosanitaires pertinentes, que les parties contractantes peuvent envisager. Les listes d’organismes nuisibles et les mesures phytosanitaires pouvant être envisagées ne se veulent pas exhaustives et sont sujettes à examen et révision. Le champ d’application de la présente norme et de ses annexes ne couvre ni la contamination ni le détournement par rapport à l’usage prévu des marchandises.