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NIMP 46. Normes pour des mesures phytosanitaires relatives à des marchandises

Adopté en 2022










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    Document
    NIMP 28. Traitements phytosanitaires contre les organismes nuisibles réglementés
    Adopté en 2007
    2016
    Also available in:

    La présente norme indique à l'Annexe 1 les traitements phytosanitaires qui ont été évalués et adoptés par la Commission des mesures phytosanitaires (CMP). Elle décrit également les exigences relatives à la présentation et à l'évaluation des données relatives à l'efficacité et autres informations pertinentes concernant un traitement phytosanitaire pouvant être utilisé comme mesure phytosanitaire. Les traitements sont destinés à la lutte contre les organismes nuisibles réglementés sur les articles réglementés, principalement ceux faisant l'objet d'un commerce international. Les traitements adoptés répondent aux exigences minimales nécessaires pour lutter contre un organisme nuisible réglementé à une efficacité déclarée. Le champ d’application de la présente norme exclut les questions liées à l’homologation des pesticides ou autres exigences nationales pour l'approbation des traitements (par exemple l’irradiation).
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    Book (series)
    Guide pour la mise en oeuvre des normes phytosanitaires dans le secteur forestier 2011
    Ce guide, produit par un groupe international compos de scientifiques, dautorits phytosanitaires et de reprsentants du secteur forestier et revu par plus de 100 spcialistes provenant de 46 pays, fournit des informations qui aident comprendre comment les bonnes pratiques de gestion forestire peuvent contribuer minimiser la prsence et la dissmination des organismes nuisibles, et comment la mise en oeuvre des normes phytosanitaires peut promouvoir un commerce sr. Plus spcifiquement, il dcrit de s approches de gestion des forts efficaces pour rduire le risque de dissmination des organismes nuisibles, et explique comment les Normes internationales pour les mesures sanitaires et phytosanitaires (NIMP) et les rglementations des Organisations nationales de protection des vgtaux (ONPV) affectent limportation et lexportation des marchandises forestires; comment les NIMP pertinentes peuvent tre utilises pour prvenir lintroduction et la dissmination dorganismes nuisibles; comment le per sonnel du secteur forestier peut collaborer avec les ONPV pour participer llaboration et la mise en oeuvre de NIMP et de rglementations phytosanitaires nationales qui contribuent rduire les mouvements dorganismes nuisibles tout en restreignant le moins possible les changes. Ce guide devrait tre trs utile tous ceux qui travaillent dans le secteur forestier et qui peuvent contribuer prvenir la dissmination des organismes nuisibles, quils exercent leurs tches au niveau des ppinires, de la pl antation, de la gestion, de lexploitation des forts, de la fabrication, de la commercialisation et du transport des produits forestiers. Il aidera galement les dcideurs, les planificateurs, les responsables de la gestion et les ducateurs du secteur forestier, en particulier dans les pays en dveloppement.
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    Document
    NIMP 32. Classification des marchandises selon le risque phytosanitaire qu'elles présentent
    Adopté en 2009
    2016
    Also available in:

    La présente norme donne aux organisations nationales de la protection des végétaux (ONPV) des pays importateurs des critères sur les modalités de classification des marchandises selon le risque phytosanitaire qu’elles présentent du point de vue des exigences à l’importation. Cette classification en catégories devrait aider à identifier si l’on a besoin ou non d’une analyse ultérieure du risque phytosanitaire et si une certification phytosanitaire est nécessaire. On opère une première étape de la classification selon que la marchandise est transformée ou non et, dans l’affirmative, selon la méthode et le degré de transformation à laquelle la marchandise a été soumise avant l’exportation. On opère la deuxième étape de la classification des marchandises selon l’usage qui en est prévu après l’importation. Les organismes nuisibles contaminants ou les organismes nuisibles présents dans les entrepôts qui peuvent s’associer à la marchandise après la transformation ne sont pas pris en compte dans la présente norme.

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