Organisation des
Nations
Unies pour l'alimentation
et l'agriculture
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Organisation des |
ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET
L'AGRICULTURE
Rome, 2001
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Module 1: Historique de l'Accord SPS
1.1 Introduction
1.2 Les dispositions du GATT
1.3 L'Accord SPS lors du Cycle de Tokyo
1.4 L'Accord SPS lors du Cycle d'Uruguay
Module 2: L'Accord SPS: dispositions, droits fondamentaux et obligations
2.1 Introduction
2.2 Article 1 - Dispositions générales
2.3 Article 2 - Droits fondamentaux
2.4 Article 3 - Harmonisation
2.5 Article 4 - Equivalence
2.6 Article 5 - Evaluation des risques
2.7 Article 6 - Adaptation aux conditions régionales
2.8 Article 7 - Transparence
2.9 Article 8 - Contrôle et inspection/homologation (Applications de l'Annexe C)
2.10 Article 9 - Assistance technique
2.11 Article 10 - Traitement spécial et différencié
2.12 Article 11 - Consultations et règlement des différends
2.13 Article 12 - Administration
2.14 Article 13 - Mise en œuvre
2.15 Article 14 - Dispositions finales
Module 3: L’Accord OTC: une vue d’ensemble
3.1 Introduction
3.2 Article 1 - Les dispositions générales
3.3 Article 2 - Elaboration, adoption et application des règlements techniques par des administrations centrales
3.4 Article 3 - Elaboration, adoption et application de règlements techniques par des administrations locales et des organismes non-gouvernementaux
3.5 Article 4 - Elaboration, adoption et application des normes
3.6 Article 5 - Procédures d’évaluation de la conformité (PEC) par l’administration centrale
3.7 Article 6 - Reconnaissance de l’évaluation de la conformité par les administrations centrales
3.8 Article 7 - Procédures d’évaluation de la conformité par des administrations locales
3.9 Article 8 - Procédures d’évaluation de la conformité par des organismes non-gouvernementaux
3.10 Article 9 - Systèmes internationaux et régionaux
3.11 Article 10 - Informations sur les règlements techniques, les normes et les procédures d’évaluation de la conformité
3.12 Article 11 - Assistance technique aux autres membres
3.13 Article 12 - Traitement spécial et différencié des membres des pays en développement
3.14 Article 13 - Le comité des obstacles techniques au commerce
3.15 Article 14 - Consultations et règlement des différends
3.16 Article 15 - Dispositions finales
3.17 Annexes 1 à 3
Module 4: Présentation de la Commission du Codex Alimentarius (CCA)
4.1 Introduction
4.2 Les procédures de la Commission du Codex Alimentarius
4.3 Les procédures d’acceptation des normes Codex
4.4 Le rôle d’expert-conseil
4.5 Les interactions entre différents comités du Codex
4.6 Les réalisations du Codex et les tendances actuelles
Module 5: Présentation de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV)
5.1 Introduction
5.2 Objectifs et organisation
5.3 Les processus de définition des normes
5.4 La CIPV et le commerce international
5.5 L’assistance technique
5.6 Les parties contractantes à la CIPV et leurs dates d’adhésion
5.7 La situation des Normes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMP) - janvier 1999
5.8 Les principes de quarantaine végétale liés au commerce international
Appendice: La Convention internationale pour la protection des végétaux
Annexe: Modèle de certificat phytosanitaire
Module 6: Présentation de l’Office international des épizooties (OIE)
6.1 Introduction
6.2 Organisation
6.3 Les engagements des Membres de l’OIE - Le cas d’un Etat Membre de l’OIE et non Membre de l’OMC
6.4 Les engagements des Membres de l’OIE - Le cas d’un Etat Membre de l’OIE et de l’OMC
6.5 Les fonctions de l’OIE
6.6 Le travail d’information de l’administration vétérinaire sur l’apparition et l’évolution des maladies et des mesures de contrôle
6.7 La coordination et la promotion de recherches sur le contrôle et la surveillance des maladies
6.8 Les relations de travail de l’OIE avec les organisations internationales
6.9 L’harmonisation des réglementations relatives au commerce des animaux et des produits d’origine animale entre les Etats Membres de l’OIE
6.10 Les autres normes internationales importantes
Module 7: Les systèmes nationaux de contrôle des aliments: composantes et activités
7.1 Introduction et historique
7.2 L’importance du contrôle des aliments
7.3 Qu’est-ce que le contrôle des aliments?
7.4 Le développement d’une politique nationale de contrôle des aliments
7.5 La situation actuelle
7.6 Le commerce international des aliments
7.7 L’impact de l’Organisation mondiale du commerce
7.8 Les orientations futures du contrôle des aliments
8.1 Introduction
8.2 Les droits et responsabilités du pays importateur au titre de l’Accord SPS
8.3 Les droits et responsabilités du pays exportateur au titre de l’Accord SPS
8.4 Les obligations et engagements spécifiques
8.5 Les capacités phytosanitaires nationales
Module 9: Santé animale: les structures nécessaires a l’échelon national
9.1 Introduction
9.2 Les services vétérinaires officiels9.2.1 Législation vétérinaire
9.2.2 Epidémiosurveillance et programmes de contrôle/prévention des maladies
9.2.3 Les ressources
9.2.4 Gestion et administration
9.2.5 L'indépendance et l'intégrité dans l'exercice des fonctions officielles
9.2.6 Sites Internet de référence
Module 10: L’analyse des risques et le Codex
10.1 Introduction
10.2 L’analyse des risques
10.3 L’évaluation des risques
10.4 La gestion des risques
10.5 La communication sur les risques
10.6 L’analyse des risques et le Codex
Module 11: L’analyse des risques et la CIPV
11.1 Introduction
11.2 Les relations entre l’Accord SPS et la CIPV relativement à l’analyse des risques
11.3 L’évaluation des risques - L’analyse des risques - L’Analyse du risque phytosanitaire (ARP)
11.4 L’ARP et le processus pour l’établissement des mesures phytosanitaires
11.5 La prise de décision
11.6 Ressources et coopération
11.7 Interconnexions
11.8 Les apports de l’ARP
11.9 Conclusion
Module 12: L’analyse des risques et l’OIE
12.1 Généralités
12.2 Chapitre 1.4.2 Les lignes directrices de l’analyse des risques
12.3 Chapitre 1.4.3 L’évaluation des services vétérinaires
12.4 Chapitre 1.4.4 Zonage et régionalisation
12.5 Chapitre 1.4.5 Épidemiosurveillance et suivi épidémiologique continu
Module 13: Commerce et foresterie
13.1 Généralités sur le commerce des produits forestiers
13.2 Les négociations commerciales et la foresterie
13.3 Considérations intéressant la foresterie
13.4 Questions à examiner
Module 14: Contrôle des produits de la pêche destinés à la consommation humaine
14.1 Introduction
14.2 L’innocuité du poisson en tant qu’aliment
14.3 Le contrôle du poisson et ses limites
14.4 Les facteurs favorisant le changement dans les systèmes d’inspection du poisson
14.5 Qu’est-ce que l’équivalence? L’approche Codex
14.6 Conclusions et recommandations