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NIMP 5. Glossaire des termes phytosanitaires

Adopté en 2023









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    Brochure, flyer, fact-sheet
    Normes internationales pour les mesures phytosanitaires
    Protéger les végétaux, protéger la vie
    2020
    La Convention Internationale pour la Protection des Végétaux (CIPV) est la seule organisation normative pour la santé des végétaux. L'adoption de Normes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMP) est essentielle pour que les pays évitent que des phytoravageurs et des maladies ne soient introduits dans de nouveaux territoires, causant de graves dommages à des écosystèmes entiers. Les normes phytosanitaires internationales sont ainsi reconnues comme la base des mesures phytosanitaires appliquées dans le commerce international.
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    Document
    NIMP 11. Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes de quarantaine
    Adopté en 2013
    2019
    La présente norme indique en détail la marche à suivre pour l'analyse du risque phytosanitaire (ARP), afin de déterminer si des organismes nuisibles sont des organismes de quarantaine. Elle décrit les processus intégrés à mettre en oeuvre pour l'évaluation du risque ainsi que la sélection des options de gestion du risque. Cette norme donne aussi des détails sur l'analyse des risques présentés par les organismes nuisibles des végétaux pour l’environnement et la biodiversité, y compris les risques pour les plantes non cultivées ou non gérées, la flore sauvage, les habitats et les écosystèmes de la zone ARP. L’Annexe 1 fournit des explications sur le champ d’application de la CIPV en ce qui concerne les risques pour l’environnement. Cette norme donne des indications sur l’évaluation des risques phytosanitaires potentiels posés par les OVM. Ces indications ne modifient pas le champ d’application de la NIMP 11 mais ont pour objectif de clarifier les aspects relatifs à l’ARP pour les OVM. Des commentaires explicatifs sur le champ d’application de la CIPV en ce qui concerne l’ARP pour les OVM figurent à l’Annexe 2. L’Annexe 4 contient des indications spécifiques sur la conduite de l’ARP pour les végétaux considérés comme des organismes de quarantaine.
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    Document
    NIMP 1. Principes phytosanitaires pour la protection des végétaux et l’application de mesures phytosanitaires dans le cadre du commerce international
    Adopté en 2006
    2016
    La présente norme décrit les principes phytosanitaires pour la protection des végétaux qui sont énoncés dans la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) et élaborés dans ses Normes internationales pour les mesures phytosanitaires. Elle porte sur les principes liés à la protection des végétaux (y compris les plantes cultivées, non cultivées et non gérées, la flore sauvage et les plantes aquatiques), sur ceux liés à l’application de mesures phytosanitaires aux mouvements internationaux de personnes, de marchandises et de moyens de transport, ainsi que sur ceux inhérents aux objectifs de la CIPV. La présente norme ne modifie pas la CIPV, n'étend pas les obligations existantes, et n’interprète pas un autre accord ou texte législatif.

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