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NIMP 5. Glossaire des termes phytosanitaires

Adopté en 2023

Year of publication 2023

Place of publication Rome, Italie ;

Pages 42 p.

Author FAO

Publisher FAO ;

Product type Document

Synopsis (short abstract) Cette norme de référence présente une liste de termes accompagnés de leur définition ayant un sens particulier pour les systèmes phytosanitaires du monde entier. Elle a pour objectif d’établir un vocabulaire harmonisé et reconnu sur le plan international afin de faciliter l’application de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) et des Normes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMP). Dans le contexte de la CIPV et de ses NIMP, toute mention de végétaux devrait s’entendre comme incluant, comme auparavant, les algues et les champignons, conformément au Code international de nomenclature pour les algues, les champignons et les plantes.

Dernière mise à jour: 2023-07

Language French

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    Adopté en 2006
    2016
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    La présente norme décrit les principes phytosanitaires pour la protection des végétaux qui sont énoncés dans la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) et élaborés dans ses Normes internationales pour les mesures phytosanitaires. Elle porte sur les principes liés à la protection des végétaux (y compris les plantes cultivées, non cultivées et non gérées, la flore sauvage et les plantes aquatiques), sur ceux liés à l’application de mesures phytosanitaires aux mouvements internationaux de personnes, de marchandises et de moyens de transport, ainsi que sur ceux inhérents aux objectifs de la CIPV. La présente norme ne modifie pas la CIPV, n'étend pas les obligations existantes, et n’interprète pas un autre accord ou texte législatif.
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    NIMP 12. Certificats phytosanitaires
    Adopté en 2022
    2022
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    La présente norme décrit les exigences et directives pour la préparation et la délivrance de certificats phytosanitaires (certificats phytosanitaires pour l'exportation et certificats phytosanitaires pour la réexportation). Des directives spécifiques concernant les exigences et les éléments d'un système de certification phytosanitaire dont la mise en place est confiée aux organisations nationales de protection des végétaux (ONPV) figurent dans la NIMP 7 (Système de certification phytosanitaire).
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    NIMP 7. Système de certification phytosanitaire
    Adopté en 2011
    2016
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    Cette norme contient les exigences et décrit les éléments d'un système de certification phytosanitaire dont la mise en oeuvre est confiée aux organisations nationales de protection des végétaux (ONPV). Les exigences et directives relatives à la préparation et à la délivrance de certificats phytosanitaires (certificat phytosanitaire pour l'exportation et certificat phytosanitaire pour la réexportation) sont décrites dans la NIMP 12 (Certificats phytosanitaires).
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