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ALINORM 76/41
Aout 1976

RAPPORT DE LA ONZIEME SESSION DE LA COMMISSION MIXTE FAO/OMS DU CODEX ALIMENTARIUS Rome, 29 mars - 9 avril 1976

TABLE DES MATIERES

Publié par le Secrétariat du
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Rome
Réf. N^o ALINORM 76/44, août 1976

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TABLE DES MATIERES

Introduction
Discours du Directeur général adjoint de la FAO
Adoption de l'ordre du jour et du calendrier
Election du Bureau de la Commission

Rapport du Président sur les vingt et unième et vingt-deuxième sessions du Comité exécutif
Projet de code de pratique du GATT pour la prévention des obstacles techniques au commerce

Composition de la Commission du Codex Alimentarius et acceptation des normes Codex
Rapport intérimaire sur les acceptations des normes Codex recommandées et des limites maximales Codex recommandées pour les résidus de pesticides

Activités de la FAO, de l'OMS et d'autres organisations internationales qui présentent un intérêt pour la Commission du Codex Alimentarius
Renseignements sur les activités des autres organisations internationales s'occupant de la normalisation des denrées alimentaires et de questions connexes

Recettes et dépenses du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires pour 1974/75 - Projet de programme de travail et budget pour 1976/77

Comité du Codex sur les Principes généraux
Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires
Comité du Codex sur les additifs alimentaires
- Spécifications relatives aux additifs alimentaires
- Principe du transfert des additifs alimentaires dans les aliments
- Changements apportés au statut des confirmations concernant les dispositions relatives aux additifs alimentaires dans les normes Codex à l'étape 9
- Dispositions relatives aux contaminants dans les normes Codex

Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire
- Examen du Projet de code d'usages en matière d'hygiène pour le traitement de la volaille à l'étape 8
- Examen du Projet de code d'usages en matière d'hygiène pour les produits à base d'oeufs à l'étape 8
- Examen de l'Avant-projet de code d'usages en matière d'hygiène pour les mollusques à l'étape 5
- Questions découlant des rapports de la onzième et de la douzième sessions du Comité. Mandat du Comité

Rapport de la Consultation ad hoc sur les pesticides en agriculture et dans le domaine de la santé publique
Comité du Codex sur les résidus de pesticides
- Limites maximales pour les résidus à l'étape 8
- Amendements aux limites maximales de résidus à l'étape 9
- Limites maximales de résidus à l'étape 5
- Limites maximales pour les résidus de pesticides à l'étape 9 - amendements ne portant pas sur le fond
- Fréquence des sessions du Comité du Codex sur les résidus de pesticides

Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage
- Echantillonnage pour la détermination du contenu net
- Rôle des méthodes d'arbitrage

Comité de coordination pour l'Afrique
Comité de coordination pour l'Amérique latine
Conférence régionale mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires pour l'Asie
- Création d'un comité de coordination pour l'Asie
Comités de coordination pour l'Europe et Comite du Codex sur les eaux minerals naturelles
Viande désossée
Comités de coordination du Codex

Comité du Codex sur les produits cacaotés et le chocolat
- Projet de norme pour les fèves de cacao, le cacao en grains, le cacao en pâte, le tourteau de cacao et la pousse de cacao devant servir à la fabrication du cacao et des produits chocolatés à l'étape 7
- Examen du projet de norme pour le beurre de cacao à l'étape 8
- Examen du projet de norme pour le chocolat à l'étape 8

Comité du Codex sur les fruits et légumes traités
- Réexamen du projet de norme pour le cocktail de fruits en conserve à l'étape 8
- Examen du projet de norme générale pour les confitures et gelées à l'étape 8
- Examen du projet de norme générale pour le marmelade d'agrumes à l'étape 8
- Examen du projet de norme pour les pois secs trempés en conserve à l'étape 8
- Examen de l'avant-projet de norme pour la macédoine de fruits tropicaux en conserve à l'étape 5
- Amendements proposés à la norme internationale recommandée pour les pêches en conserve
- Insertion dans les normes d'une disposition relative aux contaminants

Groupe mixte CEE/Codex Alimentarius d'experts de la normalisation des jus de fruits
- Examen du Projet de norme pour le jus de raisin à l'étape 8
- Examen des projets de normes pour le concentré de jus de raisin et le concentré sucré de jus de raisin du type Labrusca à l'étape 8
- Examen du projet de norme pour le jus d'ananas à l'étape 8
- Avant-projet de norme pour le nectar non pulpeux de cassis à l'étape 5
- Amendements portant sur les normes à l'étape 9

Groupe mixte CEE/Codex Alimentarius d'experts de la normalisation des denrées surgelées
- Examen du projet de norme pour les pêches surgelées à l'étape 8
- Examen du projet de norme pour les myrtilles surgelées à l'étape 8
- Examen du projet de norme pour les épinards surgelées à l'étape 8
- Examen du projet de Code d'usages pour le traitement et la manutention des denrées alimentaires surgelées à l'étape 8
- Avant-projets de normes pour certaines denrées surgelées à l'étape 5
- Méthode de contrôle de la température des denrées surgelées à l'étape 5
- Amendements apportés aux normes à l'étape 9 de la Procédure

Comité du Codex sur l'hygiène de la viande
- Examen du projet de Code d'usages en matière d'hygiène pour la viande fraîche, à l'étape 8
- Examen du projet de Code concernant l'inspection ante-et postmortem des animaux d'abattoir à l'étape 8
Comité du Codex sur les produits carnés traités
- Examen du projet de norme pour le corned beef en conserve à l'étape 8
- Examen du projet de norme pour le luncheon meat à l'étape 8
- Examen du projet de code d'usages en matière d'hygiène pour les produits carnés traités à l'étape 8
Comité du Codex sur la viande

Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche
- Examen du projet de norme pour les filets surgelés de poissons plats à l'étape 8
- Examen du projet de norme pour la chair de crabe en conserve à l'étape 8
- Examen du projet de norme pour les crevettes surgelées à l'étape 8
- Examen des avant-projets de normes pour les langoustes, homards et cigales de mer surgelées et pour les conserves de sardines et de produits du type sardine à l'étape 5
- Examen des projets de codes d'usages pour le poisson frais et pour les produits de la pêche en conserve à l'étape 5
- Examen de l'avant-projet de code d'usages pour le poisson congelé à l'étape 5

Comité du Codex sur les aliments diététiques ou de régime
- Examen du projet de norme pour les préparations pour nourrissons à l'étape 8
- Examen du projet de norme pour les aliments diversifiés de l'enfance (“baby foods”) à l'étape 8
- Examen du projet de norme pour les aliments traités à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge à l'étape 8
- Méthodes d'analyse applicables aux aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
- Insertion des amidons modifiés dans le projet de norme pour les aliments diversifiés de l'enfance

Comité mixte FAO/OMS d'experts gouvernementaux sur le code de principes concernant le lait et les produits laitiers
- Procédure d'élaboration des normes pour le lait et les produits laitiers
- Progrès réalisés à la dix-septième session
- Spécifications d'hygiène pour le lait et les produits laitiers
- Imitation de produits laitiers
- Dispositions d'étiquetage de la norme pour le yogourt et le yogourt sucré (A-11(a))
- Formules d'acceptation

Comité du Codex sur les glaces de consommation
- Examen de l'avant-projet de norme pour les glaces de consommation et les mélanges pour glaces à l'étape 5

Comité du Codex sur les graisses et les huiles
- Examen de l'avant-projet de norme pour les pâtes à tartiner à faible teneur en matière grasse, à l'étape 5
- Examen de l'avant-projet de norme pour l'huile de colza à faible teneur en acide érucique, à l'étape 5
- Questions découlant du rapport de la huitième session du Comité

Comité du Codex sur les sucres
- Projet de norme pour le fructose aux étapes 4 et 5

Comité du Codex sur les potages et bouillons
- Questions découlant du rapport du Comité

Normes internationales pour les contaminants dans les denrées alimentaires - Portée et importance des travaux
Vinaigre
Sel
Thé
Café et produits à base de café
Céréales

Calendrier provisoire des sessions du Codex en 1976/77
Liste provisoire des sessions du Codex pendant l'exercice 1978/79
Date et lieu de la douzième session de la Commission

Autres questions
Protéines végétales
Transfert éventuel du Bureau conjoint du Programme FAO/OMS sur les normes alimentaires
Départ de M. D. G. Chapman

ANNEXES

Annexe I - Liste des participants

Annexe II - Discours d'ouverture prononcé par Monsieur Roy I. Jackson

Annexe III - Etat des acceptations des normes recommandées au 9 avril 1976