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ALINORM 76/41 Aout 1976 RAPPORT DE LA ONZIEME SESSION DE LA COMMISSION MIXTE FAO/OMS DU CODEX ALIMENTARIUS Rome, 29 mars - 9 avril 1976 |
Publié par le Secrétariat du
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Rome
Réf. No ALINORM 76/44, août 1976
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Introduction
Discours du Directeur général adjoint de la FAO
Adoption de l'ordre du jour et du calendrier
Election du Bureau de la Commission
Rapport du Président sur les vingt et unième et vingt-deuxième
sessions du Comité exécutif
Projet de code de pratique du GATT pour la prévention des obstacles
techniques au commerce
Composition de la Commission du Codex Alimentarius et acceptation
des normes Codex
Rapport intérimaire sur les acceptations des normes Codex recommandées
et des limites maximales Codex recommandées pour les résidus
de pesticides
Activités de la FAO, de l'OMS et d'autres organisations internationales
qui présentent un intérêt pour la Commission du Codex
Alimentarius
Renseignements sur les activités des autres organisations internationales
s'occupant de la normalisation des denrées alimentaires
et de questions connexes
Comité du Codex sur les Principes généraux
Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires
Comité du Codex sur les additifs alimentaires
- Spécifications relatives aux additifs alimentaires
- Principe du transfert des additifs alimentaires dans les aliments
- Changements apportés au statut des confirmations concernant les
dispositions relatives aux additifs alimentaires dans les
normes Codex à l'étape 9
- Dispositions relatives aux contaminants dans les normes Codex
Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire
- Examen du Projet de code d'usages en matière d'hygiène pour le
traitement de la volaille à l'étape 8
- Examen du Projet de code d'usages en matière d'hygiène pour les
produits à base d'oeufs à l'étape 8
- Examen de l'Avant-projet de code d'usages en matière d'hygiène
pour les mollusques à l'étape 5
- Questions découlant des rapports de la onzième et de la douzième
sessions du Comité. Mandat du Comité
Rapport de la Consultation ad hoc sur les pesticides en agriculture
et dans le domaine de la santé publique
Comité du Codex sur les résidus de pesticides
- Limites maximales pour les résidus à l'étape 8
- Amendements aux limites maximales de résidus à l'étape 9
- Limites maximales de résidus à l'étape 5
- Limites maximales pour les résidus de pesticides à l'étape 9 -
amendements ne portant pas sur le fond
- Fréquence des sessions du Comité du Codex sur les résidus de
pesticides
Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage
- Echantillonnage pour la détermination du contenu net
- Rôle des méthodes d'arbitrage
Comité de coordination pour l'Afrique
Comité de coordination pour l'Amérique latine
Conférence régionale mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires
pour l'Asie
- Création d'un comité de coordination pour l'Asie
Comités de coordination pour l'Europe et Comite du Codex sur les
eaux minerals naturelles
Viande désossée
Comités de coordination du Codex
Comité du Codex sur les produits cacaotés et le chocolat
- Projet de norme pour les fèves de cacao, le cacao en grains, le
cacao en pâte, le tourteau de cacao et la pousse de cacao devant
servir à la fabrication du cacao et des produits chocolatés à
l'étape 7
- Examen du projet de norme pour le beurre de cacao à l'étape 8
- Examen du projet de norme pour le chocolat à l'étape 8
Comité du Codex sur les fruits et légumes traités
- Réexamen du projet de norme pour le cocktail de fruits en conserve
à l'étape 8
- Examen du projet de norme générale pour les confitures et gelées
à l'étape 8
- Examen du projet de norme générale pour le marmelade d'agrumes à
l'étape 8
- Examen du projet de norme pour les pois secs trempés en conserve
à l'étape 8
- Examen de l'avant-projet de norme pour la macédoine de fruits
tropicaux en conserve à l'étape 5
- Amendements proposés à la norme internationale recommandée pour
les pêches en conserve
- Insertion dans les normes d'une disposition relative aux
contaminants
Groupe mixte CEE/Codex Alimentarius d'experts de la normalisation
des jus de fruits
- Examen du Projet de norme pour le jus de raisin à l'étape 8
- Examen des projets de normes pour le concentré de jus de raisin
et le concentré sucré de jus de raisin du type Labrusca à
l'étape 8
- Examen du projet de norme pour le jus d'ananas à l'étape 8
- Avant-projet de norme pour le nectar non pulpeux de cassis
à l'étape 5
- Amendements portant sur les normes à l'étape 9
Groupe mixte CEE/Codex Alimentarius d'experts de la normalisation
des denrées surgelées
- Examen du projet de norme pour les pêches surgelées à
l'étape 8
- Examen du projet de norme pour les myrtilles surgelées à
l'étape 8
- Examen du projet de norme pour les épinards surgelées à
l'étape 8
- Examen du projet de Code d'usages pour le traitement et la
manutention des denrées alimentaires surgelées à l'étape 8
- Avant-projets de normes pour certaines denrées surgelées à
l'étape 5
- Méthode de contrôle de la température des denrées surgelées à
l'étape 5
- Amendements apportés aux normes à l'étape 9 de la Procédure
Comité du Codex sur l'hygiène de la viande
- Examen du projet de Code d'usages en matière d'hygiène pour la
viande fraîche, à l'étape 8
- Examen du projet de Code concernant l'inspection ante-et postmortem
des animaux d'abattoir à l'étape 8
Comité du Codex sur les produits carnés traités
- Examen du projet de norme pour le corned beef en conserve à
l'étape 8
- Examen du projet de norme pour le luncheon meat à l'étape 8
- Examen du projet de code d'usages en matière d'hygiène pour les
produits carnés traités à l'étape 8
Comité du Codex sur la viande
Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche
- Examen du projet de norme pour les filets surgelés de poissons
plats à l'étape 8
- Examen du projet de norme pour la chair de crabe en conserve à
l'étape 8
- Examen du projet de norme pour les crevettes surgelées à
l'étape 8
- Examen des avant-projets de normes pour les langoustes, homards
et cigales de mer surgelées et pour les conserves de sardines et
de produits du type sardine à l'étape 5
- Examen des projets de codes d'usages pour le poisson frais et
pour les produits de la pêche en conserve à l'étape 5
- Examen de l'avant-projet de code d'usages pour le poisson congelé
à l'étape 5
Comité du Codex sur les aliments diététiques ou de régime
- Examen du projet de norme pour les préparations pour nourrissons
à l'étape 8
- Examen du projet de norme pour les aliments diversifiés de
l'enfance (“baby foods”) à l'étape 8
- Examen du projet de norme pour les aliments traités à base de
céréales pour nourrissons et enfants en bas âge à l'étape 8
- Méthodes d'analyse applicables aux aliments pour nourrissons et
enfants en bas âge
- Insertion des amidons modifiés dans le projet de norme pour les
aliments diversifiés de l'enfance
Comité mixte FAO/OMS d'experts gouvernementaux sur le code de
principes concernant le lait et les produits laitiers
- Procédure d'élaboration des normes pour le lait et les produits
laitiers
- Progrès réalisés à la dix-septième session
- Spécifications d'hygiène pour le lait et les produits laitiers
- Imitation de produits laitiers
- Dispositions d'étiquetage de la norme pour le yogourt et le
yogourt sucré (A-11(a))
- Formules d'acceptation
Comité du Codex sur les glaces de consommation
- Examen de l'avant-projet de norme pour les glaces de consommation
et les mélanges pour glaces à l'étape 5
Comité du Codex sur les graisses et les huiles
- Examen de l'avant-projet de norme pour les pâtes à tartiner à
faible teneur en matière grasse, à l'étape 5
- Examen de l'avant-projet de norme pour l'huile de colza à faible
teneur en acide érucique, à l'étape 5
- Questions découlant du rapport de la huitième session du Comité
Comité du Codex sur les sucres
- Projet de norme pour le fructose aux étapes 4 et 5
Comité du Codex sur les potages et bouillons
- Questions découlant du rapport du Comité
Normes internationales pour les contaminants dans les denrées
alimentaires - Portée et importance des travaux
Vinaigre
Sel
Thé
Café et produits à base de café
Céréales
Calendrier provisoire des sessions du Codex en 1976/77
Liste provisoire des sessions du Codex pendant l'exercice 1978/79
Date et lieu de la douzième session de la Commission
Autres questions
Protéines végétales
Transfert éventuel du Bureau conjoint du Programme FAO/OMS sur
les normes alimentaires
Départ de M. D. G. Chapman
Annexe I - Liste des participants
Annexe II - Discours d'ouverture prononcé par Monsieur Roy I. Jackson
Annexe III - Etat des acceptations des normes recommandées au 9 avril 1976