Rapport de la Trentième Session du Comité du Codex sur les Additifs Alimentaires et les Contaminants













Table des matières


La Haye (Pays-Bas), 9-13 Mars 1998

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-troisième session
Rome (Italie), 28 juin - 3 juin 1999

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

ORGANISATION DES NATIONS UNIES
POUR L’ALIMENTATION
ET L’AGRICULTURE

ORGANISATION MONDIALE
DE LA SANTÉ

BUREAU CONJOINT: Via delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tél.: +39 6 57051 Télex: 625825-625853 FAO I Email: [email protected] Facsimile: +39 6 5705 4593

ALINORM 99/12 F

NOTE. Le présent rapport inclut la lettre circulaire CL 1998/11-FAC.

Table des matières


PRÉFACE

RESUME ET CONCLUSIONS

OUVERTURE DE LA SESSION (Point 1 de l’ordre du jour)

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR (Point 2 de l’ordre du jour)

NOMINATION DU RAPPORTEUR (Point 3 de l’ordre du jour)

QUESTIONS SOUMISES AU COMITE PAR LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS ET PAR D’AUTRES COMITES DU CODEX (Point 4a de l’ordre du jour)

RAPPORT SUR LES ACTIVITÉS DU CODEX ET D’AUTRES ORGANES EN MATIÈRE D’ANALYSE DES RISQUES (Point 4b de l’ordre du jour)

RESUMÉ DU RAPPORT DE LA QUARANTE-NEUVIÈME REUNION DU COMITÉ MIXTE D’EXPERTS FAO/OMS SUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES (Point 5a de l’ordre du jour)

MESURES À PRENDRE DU FAIT D’UN CHANGEMENT DE STATUT DES DJA ET D’AUTRES RECOMMANDATIONS TOXICOLOGIQUES (Point 5b de l’ordre du jour)

CONFIRMATION ET/OU RÉVISION DES LIMITES MAXIMALES POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES FIGURANT DANS LES NORMES CODEX (Point 6 de l’ordre du jour)

EXAMEN DE LA NORME GÉNÉRALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES

RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LA NORME GÉNÉRALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES (Point 7 a) de l’ordre du jour)
APPENDICE DES CATÉGORIES D’ALIMENTS OU ALIMENTS POUR LESQUELS LES ADDITIFS ALIMENTAIRES DONT L’UTILISATION EST LIMITÉE PAR LES BONNES PRATIQUES DE FABRICATION (BPF) NE SONT PAS AUTORISÉS OU LE SONT SOUS CERTAINES CONDITIONS (Point 7 b) de l’ordre du jour)
PROJET DE TABLEAUX POUR LES ANTIOXYGÈNES, LES AGENTS DE CONSERVATION, LES STABILISANTS, LES ÉPAISSISSANTS ET LES ÉDULCORANTS (Point 7 c) de l’ordre du jour)
AVANT-PROJETS DE TABLEAUX POUR LES COLORANTS, LES AGENTS DE RÉTENTION DE LA COULEUR, LES AGENTS DE CHARGE ET LES ÉMULSIFIANTS (Point 7 d) de l’ordre du jour)
FICHES TECHNIQUES POUR LES RÉGULATEURS DE L’ACIDITÉ, LES AGENTS ANTIAGGLOMÉRANTS, LES AGENTS ANTIMOUSSANTS, LES AGENTS AFFERMISSANTS, LES EXALTATEURS D’ARÔME, LES AGENTS DE TRAITEMENT DES FARINES, LES AGENTS MOUSSANTS, LES AGENTS DE GLAÇAGE, LES HUMECTANTS, LES AGENTS PROPULSEURS ET LES AGENTS DE LEVURATION (Point e) de l’ordre du jour)
AVANT-PROJET D’ANNEXE A REVISEE (point 7 f) de l’ordre du jour)
OBSERVATIONS SUR LA JUSTIFICATION ET LA NECESSITE TECHNOLOGIQUES DE L’UTILISATION D’ADDITIFS ALIMENTAIRES (Point 7g de l’ordre du jour)

EXAMEN DES NORMES D’IDENTITE ET DE PURETE DES ADDITIFS ALIMENTAIRES (Point 8 de l’ordre du jour)

AMENDEMENTS PROPOSES AU SYSTEME INTERNATIONAL DE NUMEROTATION (Point 9 de l’ordre du jour)

CONFIRMATION ET/OU REVISION DES LIMITES MAXIMALES POUR LES CONTAMINANTS FIGURANT DANS LES NORMES CODEX (Point 10 de l’ordre du jour)

METHODOLOGIE ET PRINCIPES CONCERNANT L’EVALUATION DE L’EXPOSITION DANS LA NORME GENERALE CODEX POUR LES CONTAMINANTS ET LES TOXINES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES (Point 11 de l’ordre du jour)

LES MYCOTOXINES DANS L’ALIMENTATION HUMAINE ET ANIMALE

OBSERVATIONS SUR LES PROJETS DE LIMITE MAXIMALE CODEX ET DE PLANS D’ÉCHANTILLONNAGE POUR LES AFLATOXINES TOTALES DANS LES ARACHIDES DESTINÉES A UNE TRANSFORMATION ULTERIEURE (Point 12a de l’ordre du jour)
OBSERVATIONS RELATIVES AU PROJET DE LIMITE MAXIMALE POUR L’AFLATOXINE M1 DANS LE LAIT (Point 12b de l’ordre du jour)
DOCUMENT DE SYNTHÈSE SUR L’OCHRATOXINE A (Point 12 c) de l’ordre du jour)
DOCUMENT DE SYNTHÈSE SUR LA PATULINE (Point 12 d) de l’ordre du jour)
DOCUMENT DE SYNTHÈSE SUR LA ZEARALENONE (Point 12 e) de l’ordre du Jour)
PROJET DE CODE D’USAGES POUR UNE BONNE ALIMENTATION ANIMALE (Point 12 f) de l’ordre du jour)

CONTAMINANTS INDUSTRIELS ET ENVIRONNEMENTAUX DANS LES ALIMENTS

CODE D’USAGES EN MATIÈRE DE MESURES PRISES À LA SOURCE POUR RÉDUIRE LA CONTAMINATION DES DENRÉES ALIMENTAIRES (Point 13a) de l’ordre du jour)
PROJET DE LIMITES MAXIMALES POUR LE PLOMB (Point 13b de l’ordre du jour)
DOCUMENT DE TRAVAIL SUR LE CADMIUM (Point 13c de l’ordre du jour)
DOCUMENT DE SYNTHESE SUR L’ARSENIC (Point 13d de l’ordre du jour)
DOCUMENT DE SYNTHESE SUR L’ÉTAIN (Point 13e de l’ordre du jour)
PROPOSITIONS CONCERNANT L’ÉVALUATION EN PRIORITÉ D’ADDITIFS ET DE CONTAMINANTS DES DENRÉES ALIMENTAIRES PAR LE JECFA (Point 14 de l’ordre du jour)

AUTRES QUESTIONS ET TRAVAUX FUTURS (Point 15 de l’ordre du jour)

MÉTHODES D’ANALYSE VISANT À DÉTERMINER LA PRÉSENCE D’ADDITIFS ALIMENTAIRES ET DE CONTAMINANTS DANS LES DENRÉES ALIMENTAIRES
AMENDEMENTS PROPOSÉS AU RÉPERTOIRE DES AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES
DISPOSITIONS RELATIVES A L’EMBALLAGE DE LA NORME RÉVISÉE POUR LE SEL DE QUALITÉ ALIMENTAIRE
GROUPE DE TRAVAIL AD HOC POUR LES CONTAMINANTS
DIOXINES

DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (Point 16 de l’ordre du jour)

LISTE DES ANNEXES

ANNEXE I: LISTE DES PARTICIPANTS
ANNEXE II: ELEMENTS DE LA NORME GÉNÉRALE POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES (NGAA)
ANNEXE III: NORME GÉNÉRALE DU CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES: PROJETS DE TABLEAUX POUR LES ANTI-OXYGENES, LES AGENTS DE CONSERVATION, LES STABILISANTS, LES ÉPAISSISSANTS ET LES EDULCORANTS (à l’étape 6 de la Procédure)
ANNEXE IV: NORME GENERALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES: AVANT-PROJETS DE TABLEAUX POUR LES COLORANTS, LES AGENTS DE RÉTENTION DE LA COULEUR, LES AGENTS DE CHARGE ET LES ÉMULSIFIANTS (à l’étape 5 de la Procédure)

TABLE ONE - ADDITIVES PERMITTED FOR USE UNDER SPECIFIED CONDITIONS IN CERTAIN FOOD CATEGORIES OR INDIVIDUAL FOOD ITEMS (PART I)
TABLE ONE - ADDITIVES PERMITTED FOR USE UNDER SPECIFIED CONDITIONS IN CERTAIN FOOD CATEGORIES OR INDIVIDUAL FOOD ITEMS (PART II)
TABLE ONE - ADDITIVES PERMITTED FOR USE UNDER SPECIFIED CONDITIONS IN CERTAIN FOOD CATEGORIES OR INDIVIDUAL FOOD ITEMS (PART III)
TABLE ONE - ADDITIVES PERMITTED FOR USE UNDER SPECIFIED CONDITIONS IN CERTAIN FOOD CATEGORIES OR INDIVIDUAL FOOD ITEMS (PART IV)
TABLE TWO - FOOD CATEGORIES OR INDIVIDUAL FOOD ITEMS IN WHICH FOOD ADDITIVES ARE PERMITTED UNDER SPECIFIED CONDITIONS (PART I)
TABLE TWO - FOOD CATEGORIES OR INDIVIDUAL FOOD ITEMS IN WHICH FOOD ADDITIVES ARE PERMITTED UNDER SPECIFIED CONDITIONS (PART II)
TABLE TWO - FOOD CATEGORIES OR INDIVIDUAL FOOD ITEMS IN WHICH FOOD ADDITIVES ARE PERMITTED UNDER SPECIFIED CONDITIONS (PART III)
TABLE TWO - FOOD CATEGORIES OR INDIVIDUAL FOOD ITEMS IN WHICH FOOD ADDITIVES ARE PERMITTED UNDER SPECIFIED CONDITIONS (PART IV)

ANNEXE V: NORME GÉNÉRALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES: AVANT-PROJETS DE TABLEAUX POUR LES RÉGULATEURS DE L’ACIDITÉ, LES AGENTS ANTI-COAGULANTS, LES AGENTS ANTI-MOUSSANTS, LES AGENTS AFFERMISSANTS, LES EXALTATEURS D’ARÔME, LES AGENTS DE TRAITEMENT DES FARINES, LES AGENTS MOUSSANTS, LES AGENTS DE GLAÇAGE, LES HUMECTANTS, LES AGENTS PROPULSEURS ET LES AGENTS DE LEVURATION (À l’étape 5 de la procédure)

TABLE ONE - ADDITIVES PERMITTED FOR USE UNDER SPECIFIED CONDITIONS IN CERTAIN FOOD CATEGORIES OR INDIVIDUAL FOOD ITEMS
TABLE TWO - FOOD CATEGORIES OR INDIVIDUAL FOOD ITEMS IN WHICH FOOD ADDITIVES ARE PERMITTED UNDER SPECIFIED CONDITIONS
TABLE ONE - ADDITIVES PERMITTED FOR USE UNDER SPECIFIED CONDITIONS IN CERTAIN FOOD CATEGORIES OR INDIVIDUAL FOOD ITEMS (PART I)
TABLE ONE - ADDITIVES PERMITTED FOR USE UNDER SPECIFIED CONDITIONS IN CERTAIN FOOD CATEGORIES OR INDIVIDUAL FOOD ITEMS (PART II)
TABLE ONE - ADDITIVES PERMITTED FOR USE UNDER SPECIFIED CONDITIONS IN CERTAIN FOOD CATEGORIES OR INDIVIDUAL FOOD ITEMS (PART III)
TABLE ONE - ADDITIVES PERMITTED FOR USE UNDER SPECIFIED CONDITIONS IN CERTAIN FOOD CATEGORIES OR INDIVIDUAL FOOD ITEMS (PART IV)
TABLE TWO - FOOD CATEGORIES OR INDIVIDUAL FOOD ITEMS IN WHICH FOOD ADDITIVES ARE PERMITTED UNDER SPECIFIED CONDITIONS (PART I)
TABLE TWO - FOOD CATEGORIES OR INDIVIDUAL FOOD ITEMS IN WHICH FOOD ADDITIVES ARE PERMITTED UNDER SPECIFIED CONDITIONS (PART II)
TABLE TWO - FOOD CATEGORIES OR INDIVIDUAL FOOD ITEMS IN WHICH FOOD ADDITIVES ARE PERMITTED UNDER SPECIFIED CONDITIONS (PART III)
TABLE TWO - FOOD CATEGORIES OR INDIVIDUAL FOOD ITEMS IN WHICH FOOD ADDITIVES ARE PERMITTED UNDER SPECIFIED CONDITIONS (PART IV)

ANNEXE VI: MESURES REQUISES DU FAIT D’UNE MODIFICATION DE LA DJA ET D’AUTRES RECOMMANDATIONS TECHNOLOGIQUES
ANNEXE VII: CONFIRMATION DES DISPOSITIONS RELATIVES AUX ADDITIFS ALIMENTAIRES FIGURANT DANS LES NORMES CODEX
ANNEXE VIII: PROJET DE NORMES D’IDENTITÉ ET DE PURETÉ DES ADDITIFS ALIMENTAIRES
ANNEXE IX: AMENDEMENTS AU SYSTÈME INTERNATIONAL DE NUMÉROTATION DES ADDITIFS ALIMENTAIRES
ANNEXE X: PROJET DE LIMITE MAXIMALE POUR L’AFLATOXINE DANS LE LAIT (À l’étape 8 de la Procédure)
ANNEXE XI: AVANT-PROJET DE LIMITE MAXIMALE POUR LA PATULINE (Á l’étape 3 de la Procédure)
ANNEXE XII: AVANT-PROJET D’AMENDEMENT A LA NORME REVISEE POUR LE SEL DE QUALITE ALIMENTAIRE (CODEX STAN 150-1985, Rév.1) (à l’étape 3 de la Procédure)
ANNEXE XIII: ADDITIFS ALIMENTAIRES ET CONTAMINANTS DONT L’EVALUATION PAR LE JECFA EST PROPOSEE
ANNEXE XIV: AVANT-PROJET DE CODE D’USAGES EN MATIERE DE MESURES PRISES A LA SOURCE POUR REDUIRE LA CONTAMINATION CHIMIQUE DES DENREES ALIMENTAIRES (à l’étape 3 de la Procédure)
ANNEXE XV: NORME CODEX POUR LES EAUX MINERALES NATURELLES